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SCOT-OC : Un projet de territoire pour 15 ans

cornouaille, oc, ouest, scot

Par Kilien

Initié par la loi Solidarité et Renouvellements Urbains (SRU), en 2000, et complété dans sa définition par la loi Urbanisme et Habitat, en 2003, le SCOT est un document de planification intercommunale. Il est élaboré à l’initiative des collectivités locales...

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SCOT-OC : Projet d’’Aménagement et de Dévelloppement Durable au 7 février 2011

cornouaille, oc, ouest, plu, scot, sioca

Par Kilien

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