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ZA DE KERBENOËN - DENOMINATION DE VOIE : Impasse des Pins - Hent-dall ar Gwez Pin

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 ZA DE KERBENOËN - DENOMINATION DE VOIE Monsieur le Maire présente le dossier.Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de :abroger la délibération n° 2014-08dénommer la voie située dans la ZA...

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CESSION DE PARCELLES DE LA ZA DE KERBENOËN A LA CCPBS

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 janvier 2012 CESSION DE PARCELLES DE LA ZA DE KERBENOËN A LA CCPBS Monsieur le Maire présente le dossier. Vu les délibérations de la commune en date du 30 mars 2011 et du 21 septembre 2011,Vu la délibération de la CCPBS en date...

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