Note d'information opposition de conscience (ACCA)

acca, conscience, opposition

Par Kilien

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Code de l'environnement : Article L422-10 sur les terrains de l'association communale de chasse

ACCA, article, chasse, communale, distance, proprietaire

Par Kilien

Article L422-10 L'association communale est constituée sur les terrains autres que ceux : 1° Situés dans un rayon de 150 mètres autour de toute habitation ; 2° Entourés d'une clôture telle que définie par l'article L. 424-3 ; 3° Ayant fait l'objet de...

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Accidents de chasse : statistiques

accidents, chasse, mortels


Par Kilien

Chiffres ONCFS - Office National de la Chasse et de la Faunbe Sauvage 2007-2008 : 163 accidents de chasse : 15 accidents mortels 2008-2009 : 145 accidents de chasse : 22 accidents mortels 2009-2010 : 174 accidents de chasse : 19 accidents mortels 2010-2011...

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Atlas de l'environnement 2013 du Conseil Général

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Par Kilien

Issu des données de l’Observatoire de l’environnement, l’atlas rend compte périodiquement de l’action publique menée par le Conseil général dans les domaines de l’eau, des déchets, des énergies, du patrimoine naturel et plus largement sur des actions...

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Les pigeons n'ont qu'à bien se tenir

pélerin, pigeon, vaucon

Par Kilien

La Ville envisage d'introduire trois jeunes faucons pèlerins, qui nicheraient sur la basilique, afin de limiter la prolifération des pigeons, nuisibles au monument. A Lille; Brest, Albi, Dunkerque s'y sont mis. Bientôt, ça sera au tour d'Albert. La commune...

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