Eklablog Tous les blogs Top blogs Lifestyle
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
MENU

Combrit Sainte Marine : Association de défense et de protection de l'environnement

Publicité

Natura 2000 : Textes nationaux et régionaux relatifs à la mise en oeuvre de la gestion des sites Natura 2000

ARRETES MINISTERIELS

ARRETES PREFECTORAUX

 

CIRCULAIRE RELATIVE A LA GESTION DES SITES TERRESTRES

La circulaire du 27 avril 2012 annule et remplace les circulaires précédentes relatives à la gestion des sites Natura 2000 majoritairement terrestres.

Elle en regroupe les dispositions en les complétant et les actualisant.

CIRCULAIRE RELATIVE A LA GESTION DES SITES MAJORITAIREMENT MARINS

Cette circulaire expose les modalités administratives de gestion des sites Natura 2000 majoritairement marins.

Elle a été complétée par la circulaire du 14 mai 2012 qui précise les modalités d’organisation pour la mise en œuvre du réseau Natura 2000 en mer en prenant en compte l’évolution des modalités de gouvernance en mer :

Publicité
Retour à l'accueil
Partager cet article
Repost0
Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :
Commenter cet article