2000

TRANSFERT A LA CCPBS DE LA COMPETENCE ENTRETIEN DES ESPACES NATURELS

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 TRANSFERT A LA CCPBS DE LA COMPETENCE ENTRETIEN DES ESPACES NATURELS Monsieur le Maire expose au conseil Municipal que suite à la prise de compétence par la communauté de communes, le conseil de communauté a défini...

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Natura 2000 baie d'Audierne – DOCOB Tome 1 : État des lieux et objectif

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Par Kilien

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Rapport de présentation Site Natura 2000 Marais de Mousterlin

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Par Kilien

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La justice interdit d’urbaniser un site remarquable sur la Côte Vermeille

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Par Kilien

La cour administrative d’appel retoque la commune de Cerbère La commune de CERBERE tient à se distinguer en ignorant la loi de protection du littoral. Après l’urbanisation illégale de l’anse de TERRIMBO et la volonté explicite d’urbaniser la ZAC illicite...

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Lois "Chasse" 2000 et 2003

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Par Kilien

La loi chasse n°2000-698 du 26 juillet 2000 fait suite à la loi Verdeille du 10 juillet 1964. Elle innove par le fait qu’elle autorise désormais les propriétaires d’un terrain d’un seul tenant et d’une superficie minimum de 20 hectares à ne pas faire...

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Natura 2000 : Textes nationaux et régionaux relatifs à la mise en oeuvre de la gestion des sites Natura 2000

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Par Kilien

ARRETES MINISTERIELS Arrêté du 17 novembre 2008 relatif à la liste des actions éligibles à une contrepartie financière par l’Etat dans le cadre d’un contrat Natura 2000 (format pdf - 76.6 ko - 26/07/2010) Arrêté du 15 décembre 2008 relatif aux subventions...

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Natura 2000 : Textes nationaux : code de l’environnement et procédure désignation des sites

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Par Kilien

La transposition en droit français des directives européennes est réalisée progressivement. Les derniers textes en vigueur sont consultables dans cette rubrique. Code de l’environnement Partie législative Partie réglementaire Textes relatifs à la désignation...

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Natura 2000 : les textes européens

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Par Kilien

Le réseau Natura 2000 correspond à la mise en œuvre de deux directives européennes : Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages (format pdf - 1 Mo - 26/07/2010) Directive...

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Natura 2000 en mer : Fiches descriptives Glenan

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Par Kilien

Pour les zones désignées au titre de la directive "Habitats-Faune-Flore" : D10_DH_Fiche_Glenan (format pdf - 993.9 ko - 02/08/2012) Pour les zones désignées au titre de la directive "Oiseaux" : D10_DO_Fiche_Glenan (format pdf - 156.1 ko - 02/08/2012)

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Natura 2000 en mer : Plaquette de présentation

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Par Kilien

Plaquette de présentation Natu ra 2000 en mer (Bretagne, 2008) (format pdf - 2.3 Mo - 01/08/2012)

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