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TRANSFERT A LA CCPBS DE LA COMPETENCE ENTRETIEN DES ESPACES NATURELS

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 TRANSFERT A LA CCPBS DE LA COMPETENCE ENTRETIEN DES ESPACES NATURELS Monsieur le Maire expose au conseil Municipal que suite à la prise de compétence par la communauté de communes, le conseil de communauté a défini...

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Natura 2000 : Les documents baie d'Audierne

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Par Kilien

Benjamin BUISSON Coordinateur de la gestion des espaces naturels & Chargé de mission Natura 2000 Baie d'Audierne Rivières de Pont l'Abbé et Odet Communauté de communes du pays bigouden sud Kerist 29125 Plobannalec-Lesconnil Tome I du DOCOB - Etat des...

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Natura 2000 baie d'Audierne – DOCOB Tome 1 : État des lieux et objectif

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Par Kilien

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Rapport de présentation Site Natura 2000 Marais de Mousterlin

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Par Kilien

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La justice interdit d’urbaniser un site remarquable sur la Côte Vermeille

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Par Kilien

La cour administrative d’appel retoque la commune de Cerbère La commune de CERBERE tient à se distinguer en ignorant la loi de protection du littoral. Après l’urbanisation illégale de l’anse de TERRIMBO et la volonté explicite d’urbaniser la ZAC illicite...

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Natura 2000 : Textes nationaux et régionaux relatifs à la mise en oeuvre de la gestion des sites Natura 2000

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Par Kilien

ARRETES MINISTERIELS Arrêté du 17 novembre 2008 relatif à la liste des actions éligibles à une contrepartie financière par l’Etat dans le cadre d’un contrat Natura 2000 (format pdf - 76.6 ko - 26/07/2010) Arrêté du 15 décembre 2008 relatif aux subventions...

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Natura 2000 : Textes nationaux : code de l’environnement et procédure désignation des sites

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Par Kilien

La transposition en droit français des directives européennes est réalisée progressivement. Les derniers textes en vigueur sont consultables dans cette rubrique. Code de l’environnement Partie législative Partie réglementaire Textes relatifs à la désignation...

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Natura 2000 : les textes européens

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Par Kilien

Le réseau Natura 2000 correspond à la mise en œuvre de deux directives européennes : Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages (format pdf - 1 Mo - 26/07/2010) Directive...

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Natura 2000 en mer : Fiches descriptives Glenan

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Par Kilien

Pour les zones désignées au titre de la directive "Habitats-Faune-Flore" : D10_DH_Fiche_Glenan (format pdf - 993.9 ko - 02/08/2012) Pour les zones désignées au titre de la directive "Oiseaux" : D10_DO_Fiche_Glenan (format pdf - 156.1 ko - 02/08/2012)

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Natura 2000 en mer : Plaquette de présentation

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Par Kilien

Plaquette de présentation Natu ra 2000 en mer (Bretagne, 2008) (format pdf - 2.3 Mo - 01/08/2012)

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