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PLU : Inventaire des zones humides effectives réalisé par le SIVALODET février 2012

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Par Kilien

Ci-dessous l'Inventaire des zones humides effectives réalisé par le SIVALODET. C'est un des documents importants annexé au PLU. C'est lui, entre autre, qui, par son absence, a fait annuler par le Tribunal Adminstratif de Rennes le "PLU 2008" de l'équipe...

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Patricia Rolland, nouvelle chargée de mission PAPI au Sivom - Combrit

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Par Kilien

Le Sivom s'est réuni, jeudi sous la présidence de Jean-Claude Dupré. Il a commencé par présenter Patricia Rolland qui vient d'être recrutée comme chargée de mission pour le suivi du Papi (programme d'actions de prévention des inondations) dans le cadre...

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ACTUALISATION DE L ’INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES

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Par Kilien

La Loi nous contraint à intégrer à nos documents d’urbanisme (PLU) l’inventaire des zones humides de notre commune avant la fin de l’année. Cet inventaire a été réalisé fin 2007 par le SivalOdet. En juin 2008, la réglementation définissant les zones humides...

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Zones humides : inventaire complémentaire

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Par Kilien

Comme pour toutes les communes du SivalOdet, un inventaire complémentaire des zones humides a été réalisé, il est imposé par la modification de la réglementation qui, depuis 2008, ajoute aux critères botaniques, des critères liés à la nature du sol. Cet...

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