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Submersion marine et risque : le flou autour du Cap-Coz

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Par Kilien

Cap-Coz l'hiver dernier. L'image détonne par rapport à aujourd'hui. | DR Mickaël DEMEAUX. Enquête Quel contraste ! Allongé en ce moment sous le soleil sur cette belle et longue plage de sable fin, face à la mer émeraude, difficile de croire qu'au même...

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PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE Vu le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L. 213-13 et R. 123-19 et L. 300-2 ;Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 21 février 2008 ayant...

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VENTE D’UNE PARCELLE A ORANGE ZONE DE KERBENOËN

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 2013-59 DEL / VENTE D’UNE PARCELLE A ORANGE ZONE DE KERBENOËN Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Par courrier du 17 avril 2013, l’opérateur Orange confirme à la commune qu’il souhaite...

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AMENAGEMENT D’UNE ZONE PIETONNE AU PORT DE SAINTE MARINE

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 AMENAGEMENT D’UNE ZONE PIETONNE AU PORT DE SAINTE MARINE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Par décision n° 2012-02 en date du 27 janvier 2012 et après avis de la commission MAPA, le cabinet...

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CESSION GRATUITE A LA CCPBS DE LA PARCELLE AR N° 148 A LA ZONE ARTISANALE DE KERBENOEN

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 : Monsieur Vincent Gaonac’h, conseiller municipal et vice président de la CCPBS, présente le dossier.Vu la délibération 2011-31 en date du 30 mars 2011 de la commune de Combrit ;Vu la délibération de la CCPBS en...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2010 : COMPTE RENDUPLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE

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Par Kilien

PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE Vu le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L. 213-13 et R. 123-19 et L. 300-2 ;Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 21 février 2008 ayant approuvé le Plan Local d’Urbanisme ; Monsieur...

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Zone de préemption du Conseil Général pour la commune

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Par Kilien

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ROV au-dessus des zones de clapage

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Par Kilien

L’Institut Polaire français Paul Émile Victor (IPEV) basé à Plouzané dispose d’un robot sous-marin ou ROV [1]qui permet d’étudier les fonds sous-marins côtiers difficilement accessibles par des plongeurs. Le ROV utilisé sur les deux zones de clapage en...

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Loctudy Clapage des vases en mer : des déchets retrouvés hors zone

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Par Kilien

Christophe Autret (30 ans) et son frère Jonathan (29 ans). On savait que l’entreprise chargée de claper en mer les vases issues du dragage du port de Loctudy n’avait pas respecté le cahier des charges du conseil général au début des opérations. À un mille...

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Jurisprudence L146-4-I et urbanisation diffuse : Des constructions éparses mais en continuité du centre ville ne constituent pas une zone d’urbanisation diffuse en revanche

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Par Kilien

CAA Marseille, 22 sept. 2011, n° 09MA03196 : JurisData n° 2011-025714 (…) Considérant, en cinquième lieu, qu’aux termes de l’article L. 146-4-I du Code de l’urbanisme : « L’extension de l’urbanisation doit se réaliser soit en conformité avec les agglomérations...

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