CONSEIL MUNICIPAL DU 18 févrierr 2014 VALIDATION DU PROGRAMME D’ENFOUISSEMENT DE RESEAUX 2014 Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Le SDEF sollicite la commune afin qu’elle délibère sur le fonds de concours 2014 pour les travaux...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 SCHEMA D’AMENAGEMENT – ZONE NAb – ALLEE PAUL CEZANNE Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Une demande de permis d’aménager pour la création de 4 lots a été déposée en Mairie le 10/04/2012....
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