schema

La délibération approuvant le Schéma de Cohérence Territoriale de l'ouest Cornouaille prise lors du Comité syndical du 21 mai 2015 ;

approuvant, coherence, deliberation, schema, territoriale

Par Kilien

SCHEMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES : MARCHE COMPLEMENTAIRE

DCI, directeur, eaux, marche, PLU, pluviales, schéma

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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 SCHEMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES : MARCHE COMPLEMENTAIRE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Monsieur Christian Loussouarn adjoint à l’urbanisme, précise que les communes ont l’obligation...

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SCHEMA D’AMENAGEMENT IMPASSE BEL ESPOIR

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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 SCHEMA D’AMENAGEMENT IMPASSE BEL ESPOIR Monsieur Christian LOUSSOUARN, Adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un permis d’aménager a été déposé en Mairie pour la création de 3 lots sur un terrain sis impasse Bel...

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SCHEMA D’AMENAGEMENT HENT KORNIGUELOU Monsieur Christian LOUSSOUARN, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un schéma d’aménagement est prévu pour la création de plusieurs lots dans l

amenagement, Hent, korniguelou, Loissement, schema, secteur

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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 SCHEMA D’AMENAGEMENT HENT KORNIGUELOU Monsieur Christian LOUSSOUARN, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un schéma d’aménagement est prévu pour la création de plusieurs lots dans le secteur Hent Korniguélou...

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SCHEMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES

DCE, directeur, eaux, Environnement, PLU, pluviales, schema

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CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2013 SCHEMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES Monsieur Henri Stephan présente le dossier. Dans le cadre de l’élaboration du PLU, la commune doit réaliser une étude concernant le schéma directeur des eaux pluviales. Des subventions...

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SCHEMA D’AMENAGEMENT – ZONE NAc – HAMEAU DE KERIDREUX Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Une demande de permis d’aménager pour la création de 33 l

amenagement, hameau, KERIDREUX, LE DOARE, schema

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CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 SCHEMA D’AMENAGEMENT – ZONE NAc – HAMEAU DE KERIDREUX Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Une demande de permis d’aménager pour la création de 33 lots a été déposée en Mairie le 10/04/2012....

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SCHEMA D’AMENAGEMENT – ZONE NAb – ALLEE PAUL CEZANNE

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CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 SCHEMA D’AMENAGEMENT – ZONE NAb – ALLEE PAUL CEZANNE Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Une demande de permis d’aménager pour la création de 4 lots a été déposée en Mairie le 10/04/2012....

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SCHEMA D’AMENAGEMENT RUE POUL AR VEN DERO

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CONSEIL MUNICIPAL DU 1 octobre 2012 SCHEMA D’AMENAGEMENT RUE POUL AR VEN DERO Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un schéma d’aménagement est prévu pour la création de 7 lots rue Poul Ar Ven Dero.Le terrain est situé...

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ADOPTION DU SCHEMA D’AMENAGEMENT DU SECTEUR DU MOGUER

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 COMPTE RENDU URBANISME ADOPTION DU SCHEMA D’AMENAGEMENT DU SECTEUR DU MOGUER Monsieur le Maire fait l’historique de ce dossier et fait savoir que dans le cadre d’une demande d’autorisation de lotir, un schéma d’aménagement...

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Ouesco : Réalisation d'un schéma de carénage sur le périmètre du SAGE

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Par Kilien

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