annulation

Démographie, urbanisme... « la commune est attractive » - Combrit

annulation, attractive, commune, demographie, urbanisme

Par Kilien

Lors de la cérémonie des voeux, samedi, Jean-Claude Dupré, maire, a dressé le bilan démographique de la commune. « La population totale s'élève à 3 639 habitants. C'est le signe que la commune est attractive et que de nombreuses familles souhaitent s'y...

Lire la suite

Annulation du PLU de 2008

2011, annulation, combrit, plu, rennes

Par Kilien

17/12/2011 : Tribunal. Le plan local d'urbanisme annulé 17/12/2011 :Le PLU de Combrit annulé pour défaut de protection des zones humides ERB 16/12/2011 : TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011 16/12/2011 :TA de Rennes : 16 décembre 2011....

Lire la suite

Annulation du Plan Local d'Urbanisme : le point avec les élus - Combrit

annulation, local, plu, point, urbanisme

Par Kilien

Annulation du Plan Local d'Urbanisme : le point avec les élus - Combrit samedi 07 janvier 2012 Suite à l'annulation du Plan Local d'urbanisme par le tribunal administratif de Rennes après le recours formulé par l'Asripe, Jean-Claude Dupré, maire et Christian...

Lire la suite

TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011

annulation, asripe, combrit, decembre, plu, rennes

Par Kilien

Télécharger « 2011 12 16 ta_rennes_apo_eau_sage pos_zh.pdf » Visionner le texte

Lire la suite

Le plan local d'urbanisme en passe d'être annulé - Combrit

annulation, asripe, association, tribunal, urbanisme

Par Kilien

Le tribunal administratif de Rennes a examiné hier la requête de l'Association pour la sauvegarde de la rivière de Pont-l'Abbé et de ses environs (Asripe). Le 9 mai 2008, elle a demandé l'annulation de la délibération du conseil municipal du 21 février...

Lire la suite