2011

INCORPORATION D’UN BIEN SANS MAITRE DANS LE DOMAINE COMMUNAL

2011, bien, cession, commune, domaine, municipal

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier.Vu les articles L.1123-1 du code général de la propriété des personnes publiques ;Vu le code civil, notamment son article 713 ;Vu l’arrêté municipal...

Lire la suite

La dune de Mousterlin Est au 24 Février 2011 (ASPF)

2011, aspf, dune, fevrier, mousterlin

Par Kilien

http://www.aspfasso.fr/2011/03/assemblee-generale-2011/

Lire la suite

Le SCoT de l’Odet, quel territoire pour demain ?

2011, format, odet, pdf, scot

Par Kilien

Document arrêté le 30 Juin 2011 Rapport de présentation (format PDF - 2,5 Mo) - Introduction (format PDF - 0,2 Mo) - Diagnostic (format PDF - 18,2 Mo) - EIE : Etat Initial de l'Environnement (format PDF - 23,0 Mo) - Articulation des documents d'urbanisme...

Lire la suite

Circulaire du 2 août 2011 relative à la mise en oeuvre des plans de prévention des risques naturels littoraux

2011, circulaire, littoal, mise, oeuvre, PPR, PPRI, PPRN, relative

Par Kilien

Télécharger « cir_33615.pdf »

Lire la suite

Le Rapport d’activité de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage 2011

2011, chasse, d’activite, l’office, national, ONCFS, rapport

Par Kilien

version Pdf téléchargeable (7Mo)

Lire la suite

Arrêté ministériel du 29 juin 2011 sur le piégeage des nuisibles

2011, arrete, chasse, ministeriel, piegeage

Par Kilien

Arrêté ministériel du 29 juin 2011

Lire la suite

Textes réglementaires relatifs à la protection de la faune

2011, arrete, faune, protection

Par Kilien

Arrete du 21 juillet 1983 relatif à la protection des ecrevisses autochtones (format pdf - 78.1 ko - 29/09/2010) Arrêté du 20 décembre 2004 fixant la liste des animaux de la faune marine protégés sur l’ensemble du territoire (format pdf - 38.2 ko - 29/09/2010)...

Lire la suite

La production d'énergie renouvelable des communes en 2011 : Combrit

2011, communes, energie, production, renouvelable

Par Kilien

Cette fiche présente une estimation de la production d'énergie renouvelable communale annuelle par filière en 2011. Les résultats proposés ont été consolidés par l'Observatoire régional de l'énergie et des gaz à effet de serre (GIP Bretagne environnement)...

Lire la suite

Bulletin Municipal : janvier 2011

2011, bulletin, janvier, municipal

Par Kilien

Télécharger « Bulletin Municipal 2011 01.pdf »

Lire la suite

Bulletin Municipal : Juillet 2011

2011, bulletin, juillet, municipal

Par Kilien

Télécharger « Bulletin Municipal 2011 07.pdf »

Lire la suite