bien

INCORPORATION D’UN BIEN SANS MAITRE DANS LE DOMAINE COMMUNAL

2011, bien, cession, commune, domaine, municipal

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier.Vu les articles L.1123-1 du code général de la propriété des personnes publiques ;Vu le code civil, notamment son article 713 ;Vu l’arrêté municipal...

Lire la suite

Mein ha Dour. Les dix anx célébrés cette année

anniversaire, association, bien, dour, mein

Par Kilien

Au bureau de Mein ha Dour, l'actualité c'est bien sûr le dixième anniversaire de l'association, en juin. Le bureau de Mein ha Dour était réuni, mardi, afin de fixer les activités de l'association qui se dérouleront de mai à juin2010. D'abord, Mein ha...

Lire la suite