deliberation

La délibération approuvant le Schéma de Cohérence Territoriale de l'ouest Cornouaille prise lors du Comité syndical du 21 mai 2015 ;

approuvant, coherence, deliberation, schema, territoriale

Par Kilien

APPROBATION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT

assainissement, deliberation, municipal, zonage

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 APPROBATION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT Monsieur le Maire fait lecture du projet. VU le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L 123.10 et R 123.19 ;VU la délibération du Conseil Municipal en date du 11/10/2007...

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Extrait des délibération du CM du 25 janvier 2012 Révision du PLU

2012, deliberation, extrait, janvier, revision

Par Kilien

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