economique

2006 - Lois du 9 juillet 1999 et du 5 janvier 2006 d’orientation agricole

2007, agricole, economique, loi, l’agriculture

Par Kilien

Textes Lois du 9 juillet 1999 et du 5 janvier 2006 d’orientation agricole Ces lois portent sur les outils liés à l’aménagement du territoire : Projet départemental agricole, Document de gestion de l’espace agricole et forestier (DGEAF), Zones agricoles...

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SCOT-OC : Réunion Publique "Volet déplacements et développement économique"

cornouaille, déplacement, développement, économique, ouest, scot, sioca

Par Kilien

Inscrits dans la phase de concertation, des réunions publiques ont été organisées en 2009. Ces réunions ont permis de présenter aux élus locaux, territoires voisins, acteurs socio-professionnels, partenaires publiques associés, associations locales et...

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