2007

1986-2006 : 20 ans de loi littoral

2007, bilan, littoral, loi, UICN

Par Kilien

Type : Rapport/étude Date de parution : 2007 Nombre de pages : 24 pages Bilan et propositions pour la protection des espaces naturels, émanant du comité français de l'UICN, l'Union mondiale pour la nature. URL : http://www.uicn.fr/pdfs/plaquette_20an...

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Scema Départemental de Gestion Cynégétique du Finistère 2007

2007, cynegetique, departemental, gestion, scema

Par Kilien

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Arrêté du 29 janvier 2007 fixant les dispositions relatives au piégeage des animaux classés nuisible en application de l’article L. 427-8 du code de l’environnement

2007, animaux, arrete, janvier, nuisibles, piège, piègeage

Par Kilien

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Arrêté du 29 janvier 2007 sur le piégeage des animaux nuisibles

2007, animaux, arrete, chasse, janvier, piegeage

Par Kilien

Arrêté ministériel du 29 janvier 2007

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L'eau en Bretagne : Bilan 2007

2007, bilan, eau, programme, qualite

Par Kilien

Après quatre années déficitaires en eau, l’année 2007 a présenté une pluviométrie totale assez proche de la moyenne, mais plus abondante en période estivale. Les débits des rivières ont été très soutenus pendant l’étiage. Cette répartition très particulière...

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Natura 2000 : Arrêté du 19 avril 2007 Modification liste d'oiseaux ZPC

2000, 2007, arrete, avril, europe, liste, natura, natura 2000, oiseau, oiseaux

Par Kilien

Arrêté du 19 avril 2007 (format pdf - 325.2 ko - 26/07/2010) modifiant la liste des espèces d’oiseaux qui peuvent justifier de la désignation de zones de protection spéciale au titre du réseau écologique européen Natura 2000

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Natura 2000 : Arrêté du 19 avril 2007 habitats naturels faune et flore

2000, 2007, espèces, faune, flore, habitat, habitats, natura, natura 2000, naturels

Par Kilien

Arrêté du 19 avril 2007 (format pdf - 928.8 ko - 26/07/2010) modifiant la liste des habitats naturels et des espèces de la faune et de la flore sauvages qui peuvent justifier de la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique...

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2006 - Lois du 9 juillet 1999 et du 5 janvier 2006 d’orientation agricole

2007, agricole, economique, loi, l’agriculture

Par Kilien

Textes Lois du 9 juillet 1999 et du 5 janvier 2006 d’orientation agricole Ces lois portent sur les outils liés à l’aménagement du territoire : Projet départemental agricole, Document de gestion de l’espace agricole et forestier (DGEAF), Zones agricoles...

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