CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 APPROBATION DE L’AVANT PROJET DEFINITIF DE L’ENTREE DE LA PLAGE Monsieur le Maire présente le dossier. Vu la décision n° 2012-31 concernant la maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de l’entrée de la plage de Sainte...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 INCORPORATION D’UNE PARCELLE DANS LE PATRIMOINE COMMUNAL Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Suite à la procédure de bien sans maître, la commune est devenue propriétaire de la parcelle...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 : DECISIONS DU MAIRE Achat d'un équipement téléphonique E-Diatonis Entreprise « Orange » pour une montant HT de 5 386.31 € (matériel) – 475.00 € (maintenance)Traitement curatif pour la charpente de la chapelle de Sainte...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 2013-62 DEL / CHAPELLE DE SAINTE MARINE – SOUSCRIPTIONS AUPRES DE LA FONDATION DU PATRIMOINE Madame Roselyne Javry, adjointe à la culture, présente le dossier Dans le cadre de la réhabilitation de la chapelle de Sainte...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 28 août 2013 : DECISIONS DU MAIRE Effacement des réseaux d’éclairage public et de télécommunication – avenant n° 1 GEGELEC OUEST pour un montant HT de 3 935.20 € Travaux divers de voirie Ent. LE PAPE pour un montant HT de 11 501.10...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 25 janvier 2012 : DECISIONS DU MAIRE Fourniture et pose de plinthes au restaurant scolaire de Sainte Marine – Avenant n° 1 Entreprise Didier Kerhom pour un montant de 468.58 € HT
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CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 AMENAGEMENT D’UNE ZONE PIETONNE AU PORT DE SAINTE MARINE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Par décision n° 2012-02 en date du 27 janvier 2012 et après avis de la commission MAPA, le cabinet...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 APPROBATION DU PROJET D’AMENAGEMENT RUE DU PHARE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Par décision n° 2012-02 en date du 27 janvier 2012 et après avis de la commission MAPA, le cabinet Le...
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o Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’un giratoire et la sécurisation des cheminements piétons au Croissant / Pays du Fruit : Cabinet Le Doaré pour un montant HT de 1 590.00 € o Effacement de réseaux d’éclairage public et de télécommunication...
Lire la suiteDeux dossiers d’urbanisme sont ainsi soumis au Conseil. L’on demande aux élus d’entériner un projet immobilier au hameau du Moguer, à Sainte Marine. Il s’agirait de créer un lotissement de 10 ou 12 lots sur un terrain classé N.A.C. Un arrangement serait...
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