moguer

PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE

GEOLITT, Kergroas, Lannou, local, modification, Moguer, plu, POS, urbanisme, zone

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE Vu le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L. 213-13 et R. 123-19 et L. 300-2 ;Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 21 février 2008 ayant...

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DENOMINATION DE VOIES : Impasse Anita Conti au Moguer

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 DENOMINATION DE VOIES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier.Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité la dénomination de voie suivante selon le plan ci-joint...

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ADOPTION DU SCHEMA D’AMENAGEMENT DU SECTEUR DU MOGUER

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 COMPTE RENDU URBANISME ADOPTION DU SCHEMA D’AMENAGEMENT DU SECTEUR DU MOGUER Monsieur le Maire fait l’historique de ce dossier et fait savoir que dans le cadre d’une demande d’autorisation de lotir, un schéma d’aménagement...

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Conseil municipal du 24 mars 2000 : Lotissement du Moguer

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Par Kilien

Deux dossiers d’urbanisme sont ainsi soumis au Conseil. L’on demande aux élus d’entériner un projet immobilier au hameau du Moguer, à Sainte Marine. Il s’agirait de créer un lotissement de 10 ou 12 lots sur un terrain classé N.A.C. Un arrangement serait...

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Sarl Le Moguer une autorisation pour la réalisation d'un lotissement au lieudit Le Moguer

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Par Kilien

France, Cour administrative d'appel de Nantes, 5ème chambre, 16 novembre 2012, 11NT02535 Type d'affaire : Administrative Numérotation : Numéro d'arrêt : 11NT02535 Texte : Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 et 14 septembre...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 COMPTE RENDU

combrit, conseil, marine, moguer, municipal, plu, sainte

Par Kilien

Etaient présents : CARIOU Gérard, CARIOU Jean-Yves, CASTRIC André, CASTRIC Louis, DAOULAS Gisèle, DIQUELOU Jean-Paul, GENTRIC Marie-Augustine, GOARIN Joël, HEINIMAN BACH Bernard, LE FLOC’H Annie, LE PEMP René, L’HELGOUARC’H Anne-Marie, MALLEJAC François,...

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