maritime

Lots et réserves de chasse (sur Domaine Public Maritime)

chasse, domaine, DPM, eau, maritime, mer, public

Par Kilien

http://carmen.carmencarto.fr/38/dpm.map Le domaine public maritime (DPM) constitue une partie de la frange riveraine de la mer ; il repose sur l'appropriation par l’État de la zone marine et littorale pour des raisons d'intérêts collectifs. Cette appropriation...

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Conseil constitutionnel : Limite du domaine public maritime naturel

conseil, constitutionnel, domaine, limite, maritime, public, qpc

Par Kilien

Télécharger « 2013316QPCccc_316qpc.pdf »

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Synthèse de la réglementation de la pêche maritime de loisir embarquée, à pied, à la nage ou en plongée sur le littoral du Finistère

loisir, maritime, peche, reglementation, synthese

Par Kilien

Télécharger « janvier_2013_synthese_de_la_reglementation_de_la_peche_maritime_de_loisir.pdf »

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Sites portuaires d'intérêt patrimonial : adhésion à la charte - Combrit

activites, bati, charte, maritime, portuaire

Par Kilien

Lors de sa dernière séance, le conseil municipal a signé la charte spécifique aux espaces portuaires disposant d'héritages maritimes historiques s'engageant ainsi à inscrire dans son projet la conservation, la protection ou la modification raisonnée de...

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DOO : Partie 2 : Le fonctionnemernt des activités humaines et l'amélioration de l'accessibilité d'un territoire maritime

Acessibilité, Cornouaille, DOO, Maritime, Ouest, SCOT, SIOCA, Territoire

Par Kilien

Le document d'orientations et d'objectifs ( DOO) du SCOT de l'Ouest Cornouaille : Partie 2 : Le fonctionnemernt des activités humaines et l'amélioration de l'accessibilité d'un territoire maritime Télécharger « doo-partie2_23-01-2013_lite_VF.pdf »

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Lots de chasse et réserves de chasse sur le DPM

chasse, domaine, dpm, maritime, mer

Par Kilien

D'après "Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage" : http://carmen.carmencarto.fr/38/dpm.map Le domaine public maritime (DPM) constitue une partie de la frange riveraine de la mer ; il repose sur l'appropriation par l'Etat de la zone marine...

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Coquillages. Interdiction de pêche dans l'anse du Pouldon

anse, coquillages, maritime, peche, pouldon

Par Kilien

Une contamination des coquillages fouisseurs (coques, palourdes...) aété décelée, par l'Ifremer, dans la rivière de Pont-l'Abbé, au niveau de la zone de production de l'anse du Pouldon. Le préfet du Finistère a donc interdit la pêche professionnelle et...

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Ile-Tudy Combrit. L'Asripe va plus loin

construit, domaine, dunes, maritime, pouldon, pubic, terrains, teven, treustel

Par Kilien

Après le passage de la tempête Xynthia, la «submersibilité» de l'Ile-Tudy est revenue au premier plan. 400maisons y seraient construites illégalement... L'Asripe (association de sauvegarde de la rivière de Pont-l'Abbé) estime que 400 maisons ont été construites...

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