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Lots et réserves de chasse (sur Domaine Public Maritime)

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Par Kilien

http://carmen.carmencarto.fr/38/dpm.map Le domaine public maritime (DPM) constitue une partie de la frange riveraine de la mer ; il repose sur l'appropriation par l’État de la zone marine et littorale pour des raisons d'intérêts collectifs. Cette appropriation...

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Pratiques agricoles et nitrates dans les milieux aquatiques

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Par Kilien

Pratiques agricoles et nitrates dans les milieux aquatiques Type : Revue/bulletin Date de parution : 2015 Éditeurs : Eau france Collection : Les synthèses n° 11 Nombre de pages : 16 pages L’agriculture a des impacts sur les milieux aquatiques, en termes...

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Marée du siècle. Comprendre les marées ce n'est pas la mer à boire

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Par Kilien

Hubert Reeves, astrophysicien, co-auteur de La mer expliquée à nos petits-enfants (1) Avant les très grandes marées de vendredi, Hubert Reeves nous éclaire : d'où vient cette eau, pourquoi est-elle salée, comment se forme une marée ? Entretien Une marée...

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Paysages & rivières de Bretagne par Eau et rivières de Bretagne

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Par Kilien

Type : Brochure Date de parution : 2014 Éditeurs : Eau et rivières de Bretagne Nombre de pages : 12 pages Dans cette brochure, l'association Eau et Rivières de Bretagne s'intéresse à l’occupation du sol, l’état du maillage bocager et du réseau hydrographique...

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CCPBS : Rapport annuel 2013 sur la gestion de l’eau

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Par Kilien

L’obligation d’établir un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau potable résulte de textes complémentaires qui s’imposent au délégataire de service public : la loi du 6 février 1992 portant administration territoriale...

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Servitude de marchepied : Code général de la propriété des personnes publiques

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Par Kilien

Article L2131-2 Modifié par LOI n°2010-874 du 27 juillet 2010 - art. 53 Les propriétaires riverains d'un cours d'eau ou d'un lac domanial ne peuvent planter d'arbres ni se clore par haies ou autrement qu'à une distance de 3, 25 mètres. Leurs propriétés...

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RAPPORT ANNUEL 2011 SUR LE SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT SPANC

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 RAPPORT ANNUEL 2011 SUR LE SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT Monsieur le Maire présente le dossier. Le rapport annuel sur l’assainissement collectif, pour l’année 2011, a été présenté au comité syndical du SIVOM le...

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Evolution de la population bretonne exposée à une eau distribuée non-conforme en pesticides

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Par Kilien

L'amélioration de la situation par rapport à celle qui prévalait, il y a une dizaine d'années, est due aux effets complémentaires d'une part, de la baisse régulière des teneurs maximales observée dans les eaux brutes, et d'autre part, de la mise en œuvre...

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Vade-mecum sur les zones humides à l'usage des collectivités

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Par Kilien

Commission locale de l'eau du Sage Rance-Frémur-baie de Beaussais Type : Brochure Date de parution : 2014 Éditeurs : Commission locale de l'eau du Sage Rance-Frémur-baie de Beaussais Nombre de pages : 12 pages Cette brochure s'organise en trois parties...

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Rapport annuel 2012 sur la gestion de l’eau

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Par Kilien

L’obligation d’établir un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau potable résulte de textes complémentaires qui s’imposent au délégataire de service public : la loi du 6 février 1992 portant administration territoriale...

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