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Lots et réserves de chasse (sur Domaine Public Maritime)

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Par Kilien

http://carmen.carmencarto.fr/38/dpm.map Le domaine public maritime (DPM) constitue une partie de la frange riveraine de la mer ; il repose sur l'appropriation par l’État de la zone marine et littorale pour des raisons d'intérêts collectifs. Cette appropriation...

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Plan Local d’Urbanisme : registre d’observations du public

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Par Kilien

Le Plan Local d’Urbanisme est actuellement en cours d’élaboration. Il est rappelé qu’un registre d’observations du public est ouvert en Mairie, au service de l’Urbanisme, depuis le 25 janvier 2012. Les personnes intéressées peuvent y consigner leurs...

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Réduire l'éclairage public - Retours d'expérience en Bretagne

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Par Kilien

Type : Brochure Date de parution : 2014 Éditeurs : Institut régional du patrimoine de Bretagne ; Association des techniciens territoriaux de France ; Bretagne rurale et rurbaine pour un développement durable Nombre de pages : 16 pages Pour aider les communes...

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INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE PARCELLES RUE DE L’OCEAN

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE PARCELLES RUE DE L’OCEAN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Il y a lieu d’intégrer dans le Domaine Public, les parcelles mentionnées ci-après,...

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CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DE L’IMPASSE DE KERFOZ DANS LE DOMAINE PUBLIC

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DE L’IMPASSE DE KERFOZ DANS LE DOMAINE PUBLIC Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 26/09/2013, Mme GUILLOTON Annie, Mme DEVELAY...

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FONDS DE CONCOURS 2010 POUR LES TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 FONDS DE CONCOURS 2010 POUR LES TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Le Trésor Public sollicite la commune afin qu’elle délibère sur le fonds de concours 2010 pour...

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REDEVANCE POUR AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 REDEVANCE POUR AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Par délibération n° 2009-52 du 25 mars 2009, le Conseil Municipal a émis un avis...

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CONVENTION POUR LA REALISATION ET LE FINANCEMENT D’OUVRAGES D’ECLAIRAGE PUBLIC

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 décembre 2011 : 2011-122 DEL/CONVENTION POUR LA REALISATION ET LE FINANCEMENT D’OUVRAGES D’ECLAIRAGE PUBLIC Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Les travaux d’effacement des réseaux rue de l’Odet (tranche...

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Conseil constitutionnel : Limite du domaine public maritime naturel

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Par Kilien

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Démarches administratives à la Préfecture

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Par Kilien

Elections Toutes les démarches avec service public.fr Agriculture Carte nationale d'identité et passeport Circulation Emploi public et privé Etranger - Europe Habitat - logement - hébergement Installations classées - Déchets Jeunesse, famille Justice...

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