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Combrit Sainte Marine : Association de défense et de protection de l'environnement

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municipal

Conseil Municipal du 4 décembre 2013 : Compte rendu

Télécharger « COMPTE-RENDU-CM-4-12-13.pdf »

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CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 4 DECEMBRE 2013 A 20H30 : Ordre du jour

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Conseil municipal

Tarifs communaux, subventions - Combrit Réuni mercredi, salle de la mairie, sous la présidence de Jean-Claude Dupré, le conseil municipal a voté les tarifs communaux 2014 dont la liste est consultable en mairie. Ces tarifs restent identiques à ceux de...

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Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 octobre :

Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 octobre : Urbanisme : autorisation d’ester en justice Finances : tarifs communaux, décision modificative, ligne de trésorerie, subvention exceptionnelle à l’association « Union Sportive Bigoudène », projets pédagogiques...

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Conseil municipal : projet de réhabilitation de voirie - Combrit

Mercredi s'est tenu le conseil municipal, en présence du maire, Jean-Claude Dupré, et de 15 conseillers municipaux. Les élus ont rappelé que dans le cadre de la procédure d'élaboration du Plan local d'urbanisme (PLU), les orientations générales d'aménagement,...

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Conseil Municipal du 28 août 2013 : ordre fu jout

CONSEIL MUNICIPAL A l’ordre du jour de la séance du mercredi 28 août, à 20h30 : URBANISME PLU :Débat sur les orientations générales du PADD FINANCES Fondation du Patrimoine : adhésion Subvention exceptionnelle pour la Pétanque Combritoise Prêt d’honneur...

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Conseil Municipâl du 15 mai : Compte rendu

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Conseil municipal : vote des tarifs de l'Espace sportif - Combrit

Le conseil municipal s'est réuni, mardi, sous la présidence de Jean-Claude Dupré, maire. Cette séance était, en grande partie consacrée aux affaires financières. Le conseil a autorisé le premier magistrat à consigner la somme de 144 583 € auprès de la...

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CONSEIL MUNICIPAL du 14 mai : ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL du 14 mai : ordre du jour

A l’ordre du jour de la séance du mardi 14 mai à 20h30 : Finances : Autorisation de consignation pour l’expropriation de l’école St Joseph Convention de location du local annexe à l’ex coopérative Subventions Tarifs pour la salle de sport Vente d’une...

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Conseil Municipal du 27 mars 20143 : EXTENSION DE L’INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX (ISDND) DU YEUN A TREMEOC

Conseil Municipal du 27 mars 20143 : EXTENSION DE L’INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX (ISDND) DU YEUN A TREMEOC

Monsieur le Maire présente le dossier.Prenant en compte la nécessité pour notre Communauté de communes de réaliser dans les meilleurs délais une extension et une mise aux normes de son installation de déchets non dangereux au lieu- dit « Le Yeun » en...

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