CONSEIL MUNICIPAL DU 25 janvier 2012 CONVENTION POUR LA REALISATION DU RESEAU BASSE TENSION ENTRE L’OPAC ET LA COMMUNE Monsieur Jacques Beaufils, adjoint au Maire, chargé des finances, présente le dossier. Le montant de la participation demandée par le...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 FONDS DE CONCOURS 2010 POUR LES TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Le Trésor Public sollicite la commune afin qu’elle délibère sur le fonds de concours 2010 pour...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 PROJET D’AMENAGEMENT AVENUE DE L’OCEAN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un permis d’aménager est prévu pour la création de 6 lots à Kernavriou – rue de l’Océan. Le terrain est...
Lire la suiteMonsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier.Un permis d’aménager est prévu pour la création de 6 lots à Kernavriou – rue de l’Océan.Le terrain est situé en zone NAc du POS approuvé le 29/10/1982, modifié le 05/05/2006.Au...
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