Déchets : Révision du Plan Départemental 2008 2018 Rapport de la commission d'enquête

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Par Kilien

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Déchets : OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE BRETAGNE (exercices 1994 et suivants)

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Par lettre du 7 juin 2000, j'ai porté à votre connaissance ainsi qu'à celle de votre prédécesseur, l'observation provisoire de la chambre régionale des comptes sur la gestion des exercices 1994 et suivants de votre établissement, conformément à la procédure...

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Déchets : Tréméoc : Cour administrative d'appel de Nantes, 2e chambre, 16 octobre 1996

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Cour administrative d’appel de Nantes N° 95NT01235 2E CHAMBRE M. LALAUZE, rapporteur Mme DEVILLERS, commissaire du gouvernement lecture du mercredi 16 octobre 1996 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Vu la requête et le mémoire complémentaire,...

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Déchets / Urbanisme Tréméoc : une révision simplifiée du PLU

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Le conseil municipal a décidé de céder un terrain pour 1 € symbolique à la communauté de communes du Pays bigouden sud dans le cade de la protection de la retenue d'eau du Moulin-Neuf. Il s'agit une parcelle de 480 m² appartenant à la collectivité, qui...

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Déchets / Le centre d'enfouissement du Yeun va être agrandi

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Le centre d'enfouissement des déchets de Tréméoc va être étendu, après deux ans de fermeture. C'est l'une des décisions prises jeudi par le conseil communautaire du Pays bigouden sud. Le centre d'enfouissement de Tréméoc agrandi Le conseil communautaire...

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Déchets / Tréméoc ISDND : Compte rendu du conseil de la CCPBS du 28 juin 2012

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Voir page 3 à 5 , le compte rendu du débat. Télécharger « CR_CC_CCPBS_2012-06-28.pdf »

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Déchets / Extension du centre de stockage de Tréméoc : le ras-le-bol des élus de la CCPBS

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Les avenants a répétition pris au sujet de l'installation de stockage des déchets non dangereux (ISDND) de Tréméoc usent les élus. «On se demande parfois s'il ne faut pas envoyer directement les camions à Laval», a souligné jeudi soir Jean-Paul Stanzel....

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Déchets /ISDND de Tréméoc : la question retirée du conseil de la CCPBS

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La question sur le projet d'extension de l'installation de stockage des déchets non dangereux (ISDND) de Tréméoc a été retirée de l'ordre du jour par Jean-Paul Stanzel. Ce dernier d'expliquer le désir de la collectivité d'aller plus loin dans la réflexion...

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Déchets / Tréméoc : le centre du Finistère

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La communauté de communes du Pays Bigouden sud a réalisé le consensus en 1996 pour implanter un centre d’enfouissement technique des déchets (CETD) unique dans le département. Arrivé à saturation, il fait l’objet d’une démarche d’extension qui associe...

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SENAT : Rapport Gélard sur la loi littoral

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Par Kilien

RAPPORT D'INFORMATIONFAITau nom des Affaires économiques et du Plan (1) et de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (2), par le groupe de travail chargé de dresser le...

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