OUESCO : Le réseau hydrographique du SAGE

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Par Kilien

La topographie est contrastée avec par exemple sur le Goyen des vallées profondes encaissées autour du cours d'eau et un relief relativement plat sur le sud du pays bigouden. La relative imperméabilité du sous-sol est défavorable à l'infiltration des...

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OUESCO : Carte du périmètre du SAGE

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Par Kilien

Le périmètre recouvre l'ensemble des bassins versants situés entre la rivière de l'étang de laoual (pointe du van) au nord et la rivière de tremeoc incluse au sud. La superficie totale du territoire situé dans ce périmètre est d'environ 550 km² (55 000...

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OUESCO : Carte Producteurs et captages d'eau potable

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Par Kilien

Les 5 millions de m3 d'eau potable produits pour les habitants le sont grâce à des captages situés sur le périmètre du SAGE Ouest Cornouaille. La consommation maximale d'eau est due en majeure partie à la fréquentation touristique estivale. Cette période...

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Conseil Régional : Charte pour une gestion économe du foncier en Bretagne

Par Kilien

Charte pour une gestion économe du foncier en Bretagne (Conseil Régional) Pour promouvoir un aménagement durable du territoire, cette charte vise à améliorer la maîtrise de la consommation de l’espace. Intégrer l’enjeu de la sobriété foncière avant d’étendre...

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2006 - Loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et milieux aquatiques

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Par Kilien

Loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et milieux aquatiques Cette loi : apporte deux avancées conceptuelles majeures à la législation française : le droit à l’eau pour tous, la prise en compte des adaptations nécessaires au changement climatique, rénove l’organisation...

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2004 - « Directive Cadre sur l’Eau » du 21 avril 2004

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Par Kilien

Loi du 21 avril 2004 transposant la directive européenne 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau (appelée « Directive Cadre sur l’Eau ») La loi n°2004-338 du 21 avril 2004 prévoit l’adoption d’objectifs...

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2000 - Directive du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau

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Par Kilien

Directive du 23 octobre 2000 (format pdf - 477.9 ko - 07/09/2006) établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau Cette directive définit un cadre communautaire et général pour la protection des eaux superficielles, côtières...

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1992 - Loi du 3 janvier 1992 sur l’eau

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Par Kilien

Loi du 3 janvier 1992 sur l’eau La loi n°92-3 du 3 janvier 1992 développe la notion de gestion globale et équilibrée de la ressource en eau, basée sur le principe de solidarité entre les usagers et la prise en compte de l’eau sous toutes ses formes :...

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2006 - Lois du 9 juillet 1999 et du 5 janvier 2006 d’orientation agricole

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Par Kilien

Textes Lois du 9 juillet 1999 et du 5 janvier 2006 d’orientation agricole Ces lois portent sur les outils liés à l’aménagement du territoire : Projet départemental agricole, Document de gestion de l’espace agricole et forestier (DGEAF), Zones agricoles...

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2012 - Ordonnance n°2012-11 du 5 janvier 2012

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Par Kilien

« L’ordonnance n°2012-11 du 5 janvier 2012 portant clarification et simplification des procédures d’élaboration, de modification et de révision des documents d’urbanisme a été prise en application de l’article 25 de la loi « Grenelle II » qui habilite...

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