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État des lieux " Mer et Littoral "

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Par Kilien

État des lieux " Mer et Littoral " Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie Type : Rapport/étude Date de parution : 2014 Éditeurs : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie Nombre de pages : 342 pages...

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Fouesnant Protection du littoral : « Fouesnant pour tous » doute des pieux

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Par Kilien

Gérard Mével, conseiller régional, entouré des élus d'opposition, Manuela Malandain, Mohamed Rihani et Christophe Clément. | « Je suis déjà intervenu lors du premier test réalisé en 2014, et aujourd'hui, avec la pose de centaines de pieux, je souhaite...

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Les risques de submersion de route dans le polder

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Par Kilien

Un extrait pour faire réfléchir du rapport de Master de Benoît Guillot de l'Université de la Rochelle. Cliquez pour agrandir Pour en savoir plus lire : Mémoire sur les tempêtes hivernales 2013 2014 baie de combrit

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Mémoire sur les tempêtes hivernales 2013 2014 baie de combrit de Benoît Guillot

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Par Kilien

Photographie aérienne d'aperçu des étangs d'eau douce et d'eau salée de Kermor, ainsi que de la digue de Kermor (photographie B. Guillot, [120m]) A une époque où malheureusement le secret est devenu la loi en ce qui concerne l'avenir de la dune du Treustel...

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SERVITUDE DE PASSAGE DES PIETONS SUR LE LITTORAL

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 SERVITUDE DE PASSAGE DES PIETONS SUR LE LITTORAL Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la mise en place de la servitude de passage des piétons le long du littoral, est à l’étude par les services de la DDTM....

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Fouesnant (29) / FR3 : camping contre loi Littoral

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Par Kilien

C’est un camping de Fouesnant inscrit dans le paysage local depuis les années 70. Ses propriétaires y ont fait des aménagements, des tentes sur des plates-formes en bois. Sauf qu'une partie de ces aménagements a été jugée non-conforme avec la Loi Littoral....

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TRANSFERT A LA CCPBS DE LA COMPETENCE ENTRETIEN DES ESPACES NATURELS

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 TRANSFERT A LA CCPBS DE LA COMPETENCE ENTRETIEN DES ESPACES NATURELS Monsieur le Maire expose au conseil Municipal que suite à la prise de compétence par la communauté de communes, le conseil de communauté a défini...

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Servitude de Passage : Responsabilité du propriétaire

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Par Kilien

Sénat : Responsabilité du propriétaire laissant libre accès à sa propriété 14 ème législature Question écrite n° 05195 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 07/03/2013 - page 740 M. Jean Louis Masson attire l'attention de...

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Servitude de Passage : les textes légaux

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Par Kilien

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Cour de Cassation : Loi littoral, Sauzon

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Par Kilien

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