CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2012 COMPTE RENDU

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Par Kilien

Etaient présents : DUPRE Jean-Claude, BATARD Marie-Claude, BEAUFILS Jacques, DANIEL Sabine, DILOSQUER Marcel, JAVRY Roselyne, LASCHKAR Jean-Louis, LE BERRE Nicolas, LECOMTE Gaëtan, LE DRAOULEC Michelle, LE GALL Michèle, LOUSSOUARN Christian, MELANGE Catherine,...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2012 COMPTE RENDU

2012, compte, conseil, juillet, municipal

Par Kilien

Etaient présents : DUPRE Jean-Claude, BEAUFILS Jacques, BERNARD Emmanuel, DANIEL Sabine, DILOSQUER Marcel, GAONAC’H Vincent, LASCHKAR Jean-Louis, LECOMTE Gaëtan, LE DRAOULEC Michelle, LE GALL Michèle, LE GOÏC Françoise, LOUSSOUARN Christian, MELANGE Catherine,...

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CONSEIL MUNICIPAL DE COMBRIT CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2012

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Par Kilien

Rappel : Nous ne publions que ce qui concerne l'urbanisme ou l'environnement sous toutes ses formes. Etaient présents : DUPRE Jean-Claude, BATARD Marie-Claude, BEAUFILS Jacques, BERNARD Emmanuel, DANIEL Sabine, DILOSQUER Marcel, GAONAC’H Vincent, JAVRY...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2011 COMPTE RENDU

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Par Kilien

Rappel : Nous ne publions que ce qui concerne l'urbanisme ou l'environnement sous toutes ses formes. Emmanuel, DANIEL Sabine, DILOSQUER Marcel, GAONAC’H Vincent, JAVRYRoselyne, LE BERRE Nicolas, LECOMTE Gaëtan, LE DRAOULEC Michelle, LEGALL Michèle, LE...

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Arrêté du 07 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Rivières de Pont-l'Abbé et de l'Odet

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Par Kilien

10 mars 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 58 sur 200. .Décrets, arrêtés, circulairesTEXTES GÉNÉRAUXMINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLEArrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000rivières de Pont-l’Abbé...

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Natura 2000 : Le périmètre de Combrit (Rivière de Pont l'Abbé et de l'Odet)

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Par Kilien

Natura 2000 Version officielle transmise par la France à la commission européenne (septembre 2012). Source : Institut National du Patrimoine naturel (INPN) Rivière de Pont L'Abbé et Anse du Pouldon Anse de Combrit Classes d'habitats Couverture Mer, Bras...

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Natura 2000 : Cartes des périmètres bretons

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Par Kilien

Le réseau européen Natura 2000 est constitué de sites désignés par les États membres de l'Union Européenne au titre de : zones de protection speciales (ZPS) en application de la directive "Oiseaux" de 1979, zones speciales de conservation (ZSC) en application...

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Décret n° 2010-365 du 09/04/10 relatif à l'évaluation des incidences Natura 2000

natura 2000

Par Kilien

Seule la version publiée au journal officiel fait foiDécret n° 2010-365 du 09/04/10 relatif à l'évaluation des incidencesNatura 2000Date de publication : 11/04/2010Date de signature : 09/04/2010Type : Décret(JO n° 85 du 11 avril 2010)NOR : DEVN0923338DVusLe...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2011 COMPTE RENDU

Par Kilien

Rappel : Nous ne publions que ce qui concerne l'urbanisme ou l'environnement sous toutes ses formes. Etaient présents : DUPRE Jean-Claude, BATARD Marie-Claude, BEAUFILS Jacques, BERNARD Emmanuel, DILOSQUER Marcel, GAONAC’H Vincent, JAVRY Roselyne, LASCHKAR...

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