2014

Le bilan 2012 de la qualité de l'air en France

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Par Kilien

Chaque année, le ministère produit un bilan de la qualité de l’air en France, avec la contribution de l’Institut national de l’environnement industriel et des risques (INERIS) et de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME). Ce...

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Conseil Municipal du 27 août 2014 : Compte rendu

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Par Kilien

http://www.combrit-saintemarine.fr/wp-content/uploads/2014/09/CR-CM-27-08-2014.pdf

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Rapport annuel 2013 sur la gestion des déchets

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Par Kilien

La Loi Barnier relative au renforcement de la protection de l’environnement met l’accent sur la transparence et l’information des usagers. Dans cet objectif, la loi précise que chaque Président d’Établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.),...

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Combrit : BUDGET PRIMITIF 2014

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Par Kilien

BUDGET 2014 : Pour la 5ème année consécutive maintien des taux d’imposition. Conformément à la loi pour les communes de plus de 3500 habitants, la session budgétaire s’est tenue en deux temps : le 18 février 2014 : Débat d’Orientations Budgétaires (DOB)...

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CCPBS / Conseil : compte-rendu 07 mai 2014

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Par Kilien

Le conseil de communauté s’est réuni salle croas Malo de Léchiagat, le mercredi 7 mai 2014 à 18 h 30. Ordre du jour Commission communautaires Représentation de la communauté de communes dans les organismes extérieurs Marché public d’exploitation de l’ISDnd...

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Invitation au colloque régional foncier du 18 juin 2014

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Par Kilien

Le préfet de région et le président du conseil régional de Bretagne vous invitent au colloque régional foncier qui aura lieu cette année à St Brieuc. Cette rencontre annuelle du foncier est prévue dans la charte pour une gestion économe du foncier en...

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Les chiffres clés des déchets en Bretagne version 2014

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Par Kilien

Les chiffres clés des déchets en Bretagne Observatoire régional des déchets en Bretagne Type : Brochure Date de parution : 2014 Éditeurs : GIP Bretagne environnement Nombre de pages : 24 pages Cette brochure annuelle fait le bilan annuel des données sur...

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Secret bien gardé : une étude sur la défense côtière de ... 2004

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Par Kilien

Les études sur la dune et le polder de Combrit - Ile Tudy ne manquent pas. Elles sont d'origines diverses, publics, privés, universitaires... mais dans tous les cas elles sont payée par nos impôts, locaux ou autres... Il serait surement surprenant de...

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Conseil Municipal du 19 mars 2014 : : ordre du jour

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Par Kilien

Finances : - Approbation des CA 2013 et BP 2014 (commune et budgets annexes)- Affectation des résultats (commune et budgets annexes)- Vote des taux d’imposition- Clôture du budget du lotissement Ty Scoul- Amortissements Affaires portuaires : - Modification...

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L'intercommunalité 2014 : 3 minutes pour comprendre.

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Par Kilien