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Invitation au colloque régional foncier du 18 juin 2014

2014, bretagne, colloque, foncier, format

Par Kilien

Le préfet de région et le président du conseil régional de Bretagne vous invitent au colloque régional foncier qui aura lieu cette année à St Brieuc. Cette rencontre annuelle du foncier est prévue dans la charte pour une gestion économe du foncier en...

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Le SCoT de l’Odet, quel territoire pour demain ?

2011, format, odet, pdf, scot

Par Kilien

Document arrêté le 30 Juin 2011 Rapport de présentation (format PDF - 2,5 Mo) - Introduction (format PDF - 0,2 Mo) - Diagnostic (format PDF - 18,2 Mo) - EIE : Etat Initial de l'Environnement (format PDF - 23,0 Mo) - Articulation des documents d'urbanisme...

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Natura 2000 : Textes de portée européenne

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Par Kilien

Le réseau Natura 2000 correspond à la mise en œuvre de deux directives européennes : Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages (format pdf - 1 Mo - 26/07/2010) Directive...

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