2014

PLU 2014 : LES DISPOSITIONS DE LA LOI LITTORAL

146, 2014, article, code, littoral, loi, plu

Par Kilien

Nous poursuivons la publication de la présentation du PLU 2014 faite lors de la " Réunion d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 ". La présente étude vise à définir le contenu du Plan Local d’Urbanisme de la commune de COMBRIT concernant...

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PLU 2014 : LA PRISE EN COMPTE DES DOCUMENTS SUPRA COMMUNAUX : LES DISPOSITIONS DU SCOT DE L’OUEST CORNOUAILLE

2014, logements, objectif, plu, scot, urbain

Par Kilien

Nous poursuivons la publication de la présentation du PLU 2014 faite lors de la " Réunion d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 ". Le Document d’Orientations et d’Objectifs du SCOT définit de nombreuses prescriptions auxquelles la commune...

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PLU 2014 : LA PRISE EN COMPTE DES DOCUMENTS SUPRA COMMUNAUX

2014, combrit, humides, PLU, zones

Par Kilien

Nous poursuivons la publication de la présentation du PLU 2014 faite lors de la " Réunion d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 ". La commune de COMBRIT appartient au Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Odet, au Schéma de Cohérence...

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PLU 2014 / Réunion mairie associations : Le cadre règlementaire en vigueur

2014, agricole, code, Combrit, l’urbanisme, PLU, ¨loi

Par Kilien

Nous poursuivons la publication de la présentation du PLU 2014 faite lors de la " Réunion d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 ". Loi paysage Repérage des éléments significatifs du patrimoine bâti (lavoirs, fontaines, fermes…) et naturel...

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PLU 2014 / Réunion mairie associations : EXPRESSION DES INTENTIONS COMMUNALES (3)

2014, COMBRIT, PLU

Par Kilien

Le Plan local d’Urbanisme devra permettre à la commune d’assurer, selon les principes du développement durable les objectifs suivants : Assurer le développement et la préservation de toutes les activités maritimes. Pérenniser et développer les activités...

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PLU 2014 / Réunion mairie associations : EXPRESSION DES INTENTIONS COMMUNALES (2)

2014, Combrit, PLU

Par Kilien

Nous poursuivons la publication de la présentation du PLU 2014 faite lors de la " Réunion d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 ". Vous trouverez ci dessous les principes retenus par le Conseil Municipal pour l'élaboration de ce document...

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En 2013, Croaz Verr et Bonèze changeront de visage - Combrit

2014, boneze, croaz, dupré, rue, salle, voeux

Par Kilien

Une centaine de personnes a assisté, samedi, à la cérémonie des voeux qui se tenait pour la dernière fois salle Ti ar Barrez, en attendant la finalisation de la salle de Croas Verr. Jean-Claude Dupré, maire, a eu une pensée pour Mathieu Le Nours, décédé...

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PLU 2014 / Réunion mairie associations : EXPRESSION DES INTENTIONS COMMUNALES (1)

2014, commune, developpement, local, municipalité, plan, plu, urbanisme

Par Kilien

Nous poursuivons la publication de la présentation du PLU 2014 faite lors de la " Réunion d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 ". Vous trouverez ci dessous les principes retenus par le Conseil Municipal pour l'élaboration de ce document...

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PLU 2014 / Réunion mairie associations : LE CONTEXTE GENERAL DE L’ETUDE

2014, associations, combrit, general, mairie, marine, plu, reunion, sainte, urbanisme

Par Kilien

Suite à l’annulation du P.L.U par le tribunal administratif en date du 16 décembre 2011, la commune de COMBRIT est dotée d’un Plan d’Occupation des Sols (P.O.S) approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 octobre 1982. « L'annulation...

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PLU 2010 : Conseil Municipal Extrait registres des délibérations 9 Novembre 2010 le lannou

2014, combrit, conseil, extrait, marine, municipal, plu, registres, sainte

Par Kilien

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