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Conseil du 26 juin 2013 : compte rendu

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Par Kilien

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Conseil municipal Mercredi 26 juin, 20 h 30, mairie. Urbanisme : PADD, ...

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Par Kilien

Conseil municipal Mercredi 26 juin, 20 h 30, mairie. Urbanisme : PADD, cession et échange de parcelles, dénomination de rues. Finances : tarifs cantine, garderie, médiathèque ; subvention au bagad et à l'association T'es C@p ; convention Combrit-office...

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Conseil Municipâl du 15 mai : Compte rendu

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Par Kilien

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Au fil de la séance - Combrit

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Par Kilien

Urbanisme. Dans le cadre d'une assignation au contentieux, par un riverain, quai Jacques de Thézac, le conseil, après présentation par le maire, désigne le cabinet de Me Michel Le Roy de Brest pour défendre les intérêts de la collectivité. Chapelle de...

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Conseil municipal : vote des tarifs de l'Espace sportif - Combrit

actualités, conseil, municipal

Par Kilien

Le conseil municipal s'est réuni, mardi, sous la présidence de Jean-Claude Dupré, maire. Cette séance était, en grande partie consacrée aux affaires financières. Le conseil a autorisé le premier magistrat à consigner la somme de 144 583 € auprès de la...

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CONSEIL MUNICIPAL du 14 mai : ordre du jour

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Par Kilien

A l’ordre du jour de la séance du mardi 14 mai à 20h30 : Finances : Autorisation de consignation pour l’expropriation de l’école St Joseph Convention de location du local annexe à l’ex coopérative Subventions Tarifs pour la salle de sport Vente d’une...

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Associations communales et intercommunales de chasse agréées : Propriétaire de droit de chasse ayant fait apport de ses droits

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Par Kilien

Chasse – Associations communales et intercommunales de chasse agréées – Membres – Propriétaire de droit de chasse ayant fait apport de ses droits – Ayant cause à titre particulier – Exclusion 3e Civ., 9 décembre 2009, pourvoi n° 09-11.333, en cours de...

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Atlas de l'environnement 2013 du Conseil Général

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Par Kilien

Issu des données de l’Observatoire de l’environnement, l’atlas rend compte périodiquement de l’action publique menée par le Conseil général dans les domaines de l’eau, des déchets, des énergies, du patrimoine naturel et plus largement sur des actions...

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Loctudy : reprises des opérations de dragage

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Par Kilien

Jeudi 4 avril dernier, les pêcheurs ont interpellé le Conseil général sur la présence d’un bloc de pierre et de vases non dispersées sur les sites d’immersion en mer. Dès lors, le Conseil général a pris la décision d’interrompre les opérations d’immersion...

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Suspension des opérations de clapage à loctudy

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Par Kilien

Le 4 avril 2013, les responsables du Comité Départemental des Pêches Maritimes et des Élevages Marins (CDPMEM29), ont participé à une réunion au Conseil Général du Finistère dans le but d’avoir un échange de vues sur les conséquences du clapage opéré...

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