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Conseil municipal du 24 mars 2000 : Lotissement du Moguer

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Par Kilien

Deux dossiers d’urbanisme sont ainsi soumis au Conseil. L’on demande aux élus d’entériner un projet immobilier au hameau du Moguer, à Sainte Marine. Il s’agirait de créer un lotissement de 10 ou 12 lots sur un terrain classé N.A.C. Un arrangement serait...

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Zone de préemption du Conseil Général pour la commune

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Par Kilien

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Conseil : compte-rendu 20 juin 2013

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Par Kilien

Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente de Saint-Jean Trolimon, le jeudi 20 juin 2013 à 18 h 30. Ordre du jour Convention avec Foncier de Bretagne Baux relatifs au commerce de Tréméoc et au logement attenant Assujettissement à la TVA du...

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Conseil : compte-rendu 12 septembre 2013

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Par Kilien

Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente Combrit, le jeudi 12 septembre 2013 à 18 h 30. Ordre du jour Construction du stade – Avenants Maîtrise d’oeuvre des travaux de Bringall – Avenant Adduction d’eau potable, convention pour les réseaux...

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Conseil : compte-rendu 7 novembre 2013

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Par Kilien

Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente de l’Ile-Tudy, le jeudi 7 novembre 2013 à 18 h 30. Ordre du jour ADMINISTRATION GÉNÉRALE, FINANCES Projet de construction du siège de la communauté de communes Personnel : modification du tableau...

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Conseil : compte-rendu 12 décembre 2013

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Par Kilien

Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente Tréffiagat, le jeudi 12 décembre 2013 à 18 h 30. Ordre du jour Avis du conseil de communauté sur la révision générale du POS partiel de la commune de Saint-Jean Trolimon, Transfert à la communauté...

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Conseil : compte-rendu 20 janvier 2014

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Par Kilien

Le conseil de communauté s’est réuni salle des mariages Pont l’Abbé, le lundi 20 janvier 2014 à 18 h. Ordre du jour Incidences comptables de la suppression du SIVU de la baie d’Audierne, reprise de l’actif ; Clôture du budget de la ZA de Poriguenor :...

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Conseil : compte-rendu 30 janvier 2014

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Par Kilien

Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace jeunesse et loisir de Plomeur, le jeudi 30 janvier 2014 à 18 h 30. Ordre du jour Programme Local de l’Habitat, avis des conseils municipaux et du comité du SIOCA. Prolongation de la convention « Habiter...

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Conseil Municipal du 09 avril 2014 : Compte rendu

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Par Kilien

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17 avril : Installation du nouveau conseil communautaire

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Par Kilien

Le nouveau conseil communautaire issu des élections des 23 et 30 mars 2014 se réunira pour la première fois jeudi 17 avril 2014 à 18 h à l’espace sportif de Croas Ver de Combrit. RAPPEL : Les réunions du conseil communautaire, comme les conseils municipaux,...

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