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DENOMINATION DE RUES

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janvier 2013 DENOMINATION DE RUES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Suite à la demande des riverains, il est demandé au Conseil Municipal de voter la dénomination suivante pour l’impasse...

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REHABILITATION DU CENTRE NAUTIQUE

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 REHABILITATION DU CENTRE NAUTIQUE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Conformement aux suggestions de Nautisme en Finistere, il convient d¡¦ameliorer l¡¦accueil du centre nautique par realisation...

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COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE CCPBS

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2013 COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Monsieur le Maire rappelle qu’en application des statuts approuvés par arrêté préfectoral du 28 décembre 1993, le conseil communautaire compte aujourd’hui 46 conseillers titulaires...

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TRANSFERT A LA CCPBS DE LA COMPETENCE ENTRETIEN DES ESPACES NATURELS

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 TRANSFERT A LA CCPBS DE LA COMPETENCE ENTRETIEN DES ESPACES NATURELS Monsieur le Maire expose au conseil Municipal que suite à la prise de compétence par la communauté de communes, le conseil de communauté a défini...

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Conseil constitutionnel : Limite du domaine public maritime naturel

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Par Kilien

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PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE (PDIPR)

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE (PDIPR) DELIBERATION POUR LE PASSAGE D’UNE BOUCLE DE RANDONNEE SUR PROPRIETE PRIVEE COMMUNALE Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, porte...

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EVOLUTION DES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BIGOUDEN SUD

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 Monsieur Vincent Gaonac’h, conseiller municipal et vice président de la CCPBS, informe le conseil de la délibération prise par le conseil de communauté le 30 juin 2011 relative à l’évolution des compétences de l’Etablissement...

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VENTE D’UN DELAISSE CLASSE EN DOMAINE PUBLIC SIS ROUTE DU HAFFOND

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2011VENTE D’UN DELAISSE CLASSE EN DOMAINE PUBLIC SIS ROUTE DU HAFFOND Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. La propriétaire de la parcelle cadastrée section AH n° 10, souhaite pouvoir...

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ENQUETE PUBLIQUE DRAGAGE DES PORTS DE LOCTUDY ET PLOBANNALEC-LESCONIL

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2010 Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme et à l’environnement, présente le dossier. Une enquête publique est prescrite sur la demande présentée par le Président du Conseil Général en vue d’obtenir l’autorisation...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2010 : COMPTE RENDUPLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE

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Par Kilien

PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE Vu le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L. 213-13 et R. 123-19 et L. 300-2 ;Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 21 février 2008 ayant approuvé le Plan Local d’Urbanisme ; Monsieur...

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