public

Urbanisme, marchés publics, port - Combrit

accord, combrit, conseil, port, public, €

Par Kilien

Urbanisme : le conseil approuve la cession gratuite à la commune de plusieurs voies du lotissement de Kerbénoën, les frais de géomètre et de rédaction de l'acte administratif seront à la charge du demandeur et accepte leur intégration dans le domaine...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 FEVRIER 2012 COMPTE RENDU

conseil, municipal, public, reseau, €

Par Kilien

Etaient présents : DUPRE Jean-Claude, BATARD Marie-Claude, BEAUFILS Jacques, BERNARD Emmanuel, DANIEL Sabine, DILOSQUER Marcel, GAONAC’H Vincent, JAVRY Roselyne, LE BERRE Nicolas, LE GALL Michèle, LE GOÏC Françoise, LOUSSOUARN Christian, MONTREUIL Catherine,...

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Réunion DDTM Mairie sur la "Servitude de Passage le long du littoral - SPPL)

combrit, ddtm, domaine, littoraux, public, sentiers, servitude, sppl

Par Kilien