spanc

SPANC (REGLEMENT ET CONTRAT)

reglement, SAUR, spanc

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 SPANC (REGLEMENT ET CONTRAT) Monsieur le Maire présente le dossier. A la suite du diagnostic des installations existantes sur le territoire de la commune de COMBRIT – SAINTE MARINE, le Conseil Municipal a décidé dans...

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SPANC : Approbation du compte administratif 2013

administratif, approbation, budget, compte, personnel, spanc

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 mars 2014

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SPANC / AFFECTATION DU PERSONNEL COMMUNAL

2013, commune, gestion, personnel, spanc

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 SPANC / AFFECTATION DU PERSONNEL COMMUNAL Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Dans le cadre de la gestion du SPANC, du personnel administratif est sollicité pour assurer la bonne gestion...

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SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012

2013, administratif, compte, spanc

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 : DECISIONS DU MAIRE SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au...

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SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011

ADMINISTRATIF, COMPTE, spanc

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte de gestion établi...

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RAPPORT ANNUEL 2011 SUR LE SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT SPANC

annuel, assainissement, Combrit, eau, rapport, SAUR, service, SPANC

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 RAPPORT ANNUEL 2011 SUR LE SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT Monsieur le Maire présente le dossier. Le rapport annuel sur l’assainissement collectif, pour l’année 2011, a été présenté au comité syndical du SIVOM le...

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Sivom Combrit - Ile-Tudy : budgets votés à l'unanimité - Combrit

assainissement, combtit, Ile, sivom, SPANC, STEP, Tudy

Par Kilien

Le Sivom Combrit-Ile-Tudy s'est réuni, salle de la mairie, sous la présidence de Jean-Claude Dupré, pur une séance essentiellement consacrée aux affaires financières (comptes administratifs et budgets primitifs) votées à l'unanimité. Compte administratif...

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