administratif

Clapage : les pêcheurs marquent un point

administratif, boues, clapage, dragage, Lesconil, Loctudy, pecheurs, Rennes, tribunal

Par Kilien

Les conclusions du rapporteur public du tribunal administratif de Rennes invitent le juge chargé de l’affaire à annuler l’arrêté du Préfet du Finistère du 16 juin 2011 autorisant les opérations de dragage des ports de Loctudy et Lesconil. Son avis est...

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DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

abandon, administratif, culturel, équipement, expropriation, Hent, parcelle, Plouz, socio, Ty

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

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DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

abandon, administratif, culturel, équipement, expropriation, Hent, parcelle, Plouz, socio, Ty

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

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DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

abandon, administratif, culturel, équipement, expropriation, Hent, parcelle, Plouz, socio, Ty

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

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DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

abandon, administratif, culturel, équipement, expropriation, Hent, parcelle, Plouz, socio, Ty

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

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SPANC : Approbation du compte administratif 2013

administratif, approbation, budget, compte, personnel, spanc

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 mars 2014

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LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 et cloture

2013, administratif, cloture, compte, keroulin, lotissement, menez

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au...

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LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012

administratif, compte, lotissement, scoul, Ty

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte...

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SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012

2013, administratif, compte, spanc

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 : DECISIONS DU MAIRE SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au...

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LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011

administratif, compte, keroulin, lotissement, menez

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au...

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