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DRAGAGE DES PORTS DE LOCTUDY ET PLOBANNALEC-LESCONIL

CoDISOD, CoLISOD, Coq, Corroac'h, Corroach, dragage, Lene, lixiviats, loctudy, Plobannalec, ports, Ty

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DRAGAGE DES PORTS DE LOCTUDY ET PLOBANNALEC-LESCONIL Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme et à l’environnement, présente le dossier. Une enquête publique est prescrite sur la demande présentée par...

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DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

abandon, administratif, culturel, équipement, expropriation, Hent, parcelle, Plouz, socio, Ty

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

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DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

abandon, administratif, culturel, équipement, expropriation, Hent, parcelle, Plouz, socio, Ty

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

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DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

abandon, administratif, culturel, équipement, expropriation, Hent, parcelle, Plouz, socio, Ty

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

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DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

abandon, administratif, culturel, équipement, expropriation, Hent, parcelle, Plouz, socio, Ty

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

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Cloture du budget de Ty Scoul

annexe, budget, cloture, combrit, lotissement, scoul, ty

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 mars 2014

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LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012

administratif, compte, lotissement, scoul, Ty

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte...

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CESSION ET INTEGRATION DE VOIRIE A LA COMMUNE DU LOTISSEMENT OPAC A TY SCOUL

Alarc'h, cession, chaz, Cygne, C’Haz-koad, Durzunell, écureuil, Eostig, koad, lotissement, OPAC, Rossignol, ru, rue, scoul, Tourterelle, ty

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 CESSION DE VOIRIE A LA COMMUNE DU LOTISSEMENT OPAC A TY SCOUL Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 19 septembre 2013, l’OPAC de Quimper Cornouaille souhaite céder...

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LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DES COMPTES ET BUDGET

administratif, budget, compte, lotissement, scoul, ty

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte...

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AVENANT DE TRANSFERT – LOTISSEMENT TY SCOUL

cegelec, lotissement, scoul, ty

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 août 2012 AVENANT DE TRANSFERT – LOTISSEMENT TY SCOUL Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Par délibération n° 2007-21 en date du 11 octobre 2007, le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à...

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