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DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

abandon, administratif, culturel, équipement, expropriation, Hent, parcelle, Plouz, socio, Ty

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

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DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

abandon, administratif, culturel, équipement, expropriation, Hent, parcelle, Plouz, socio, Ty

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

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DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

abandon, administratif, culturel, équipement, expropriation, Hent, parcelle, Plouz, socio, Ty

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

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DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

abandon, administratif, culturel, équipement, expropriation, Hent, parcelle, Plouz, socio, Ty

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

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SCHEMA D’AMENAGEMENT HENT KORNIGUELOU Monsieur Christian LOUSSOUARN, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un schéma d’aménagement est prévu pour la création de plusieurs lots dans l

amenagement, Hent, korniguelou, Loissement, schema, secteur

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 SCHEMA D’AMENAGEMENT HENT KORNIGUELOU Monsieur Christian LOUSSOUARN, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un schéma d’aménagement est prévu pour la création de plusieurs lots dans le secteur Hent Korniguélou...

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DENOMINATION DE RUES

Allan, Anatole, Chauvel, denomination, hameau, Hent, Impasse, Kerborhis, Keridreux, Kerrien, Le Braz, Pierre, Pouldon, rue, Schoendoerffer

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 DENOMINATION DE RUES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Après avis favorable de la commission d’urbanisme du 14 mars 2013, il est proposé au Conseil Municipal d’approuver la dénomination...

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PUP HAMEAU DE KERIDREUX

408, domoterre, hameau, Hent, Kelen, keridreux, Le Doaré, PUP, rue

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 février 2012 PUP HAMEAU DE KERIDREUX Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Une demande de permis d’aménager présentée par le Cabinet LE DOARE de PONT-L’ABBE pour la SARL DOMOTERRE Ŕ 3 rue Pitre...

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DENOMINATION DE VOIE : HENT KERGANO

denomination, hent, kergano, voie

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 DENOMINATION DE VOIE Monsieur le Maire présente le dossier et propose de dénommer la voie menant au lieu-dit Kergano : « HENT KERGANO ».Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité cette dénom...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 août 2012 : DECISIONS DU MAIRE

blouin, CEGELEC, ETDE, France, Hent, iroise, lgp, montfort, office, OT, plouz, Telecom, tourisme, ty, ventilation

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 août 2012 : DECISIONS DU MAIRE o Dossier expropriation Hent Ty Plouz – Honoraires du cabinet d’avocats LGP 3 500.00 € HT - frais d’audience et de déplacement : 500.00 €o Mission de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de l’entrée...

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DENOMINATION DU QUARTIER DE BONEZE et KERGULAN – PERIEN BONIS

Bod, Bonèze, bonis, BOT, Chauvel, combrit, conan, denomination, ENEZ, hent, kergulan, peri, perien, tirinou

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 décembre 2011 : 2011-115 DEL/DENOMINATION DU QUARTIER DE BONEZE Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier.L’impasse privée aboutissant chez Mme CHAUVEL Béatrice, desservant actuellement 3 lots, doit...

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