Le PUP est un outil qui permet aux communes ou aux établissements publics compétents de signer avec les propriétaires des terrains, les aménageurs ou les constructeurs, une convention fixant le programme des équipements publics à réaliser pour répondre...
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Le Télégramme 3 avril 2014 Plan de situation (cliquez sur la photo pour agrandir) Plan de masse de l'aménageur "Domoterre' Lot à partir de 43 700€ Conseil Municipal du 29 février 2012
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Le projet de construction de logements à Bonèze est en train de prendre forme.
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France, Cour administrative d'appel de Nantes, 5ème chambre, 16 novembre 2012, 11NT02535 Type d'affaire : Administrative Numérotation : Numéro d'arrêt : 11NT02535 Texte : Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 et 14 septembre...
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Lotissement composé de 13 lots viabilisés et libres de constructeur, est situé à l'entrée Est du bourg. Il donne sur la rue de Mortemart face à proximité du cimetière. Les lots vont de 341 m² à 592 m² à partir de 43.000€ (hors frais de notaire)
Lire la suiteIl y a lieu de dénommer les rues du lotissement de Ty Scoul approuvé le 24/10/2007 ainsique la partie OPAC. Il est donc proposé aux conseillers de nommer en breton les rues dulotissement.Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité...
Lire la suitePROJET D’AMENAGEMENT TY SCOULM. le Maire présente le dossier et fait savoir que la zone de TY SCOUL comprendra : - une partie pour la réalisation d’un lotissement communal de 26 lots - une partie O.P.A.C. avec construction de 13 logements en accession...
Lire la suiteTélécharger « COMBRIT%20-%20TY%20SCOUL.html »
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Élus de la commune, administrateurs de l'Opac et professionnels de la réalisation de ce projet entourent Jean-Claude Dupré, maire de la commune et Georges Kergonna, président de l'Opac de Quimper-Cornouaille. La commune a lancé, en collaboration avec...
Lire la suiteMonsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier.Un permis d’aménager est prévu pour la création de 6 lots à Kernavriou – rue de l’Océan.Le terrain est situé en zone NAc du POS approuvé le 29/10/1982, modifié le 05/05/2006.Au...
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