CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte...
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LOTISSEMENT DE 6 PARCELLES DE 788 M2 à 1 051 M2 Prix : à partir de 73 500 euros COS 0.3 à proximité du rond-point de Croas Ver
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CESSION GRATUITE A LA COMMUNE DES ESPACES VERTS APPARTENANT A L’OPAC RUE DE L’OCEAN CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2013 Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 22/11/2012, l’OPAC souhaite l’intégration...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 CESSION GRATUITE DE TERRAINS A L’OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE POUR LA REALISATION D’UN ENSEMBLE DE LOGEMENTS Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre du programme de réalisation...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 CESSION DE VOIRIE A LA COMMUNE DU LOTISSEMENT OPAC A TY SCOUL Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 19 septembre 2013, l’OPAC de Quimper Cornouaille souhaite céder...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 février 2012 PUP HAMEAU DE KERIDREUX Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Une demande de permis d’aménager présentée par le Cabinet LE DOARE de PONT-L’ABBE pour la SARL DOMOTERRE Ŕ 3 rue Pitre...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 février 2012 OPAC – GARANTIE D’EMPRUNT POUR LES 2 PAVILLONS RUE DES BERGERONNETTES Pour financer l’opération de 2 pavillons en location-accession rue des Bergeronnettes à Combrit, l’OPAC de Quimper contracte auprès de la Caisse...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 SCHEMA D’AMENAGEMENT – ZONE NAc – HAMEAU DE KERIDREUX Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Une demande de permis d’aménager pour la création de 33 lots a été déposée en Mairie le 10/04/2012....
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