SCHEMA D’AMENAGEMENT – ZONE NAb – ALLEE PAUL CEZANNE

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 SCHEMA D’AMENAGEMENT – ZONE NAb – ALLEE PAUL CEZANNE Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Une demande de permis d’aménager pour la création de 4 lots a été déposée en Mairie le 10/04/2012....

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PROJET D’AMENAGEMENT AVENUE DE L’OCEAN

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 PROJET D’AMENAGEMENT AVENUE DE L’OCEAN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un permis d’aménager est prévu pour la création de 6 lots à Kernavriou – rue de l’Océan. Le terrain est...

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CESSION DES VOIES DES LOTISSEMENTS SAN THUAL ET KERBORHIS

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 CESSION DES VOIES DES LOTISSEMENTS SAN THUAL ET KERBORHIS Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Suite à la demande de ICADE, développeur foncier, il convient de procéder à la cession...

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REMBOURSEMENT D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) : Kéridreux

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 REMBOURSEMENT D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre du PUP mis en place le 16/08/2010 (délibération n° 2010-102) pour l’aménagement...

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AVENANT DE TRANSFERT – LOTISSEMENT TY SCOUL

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 août 2012 AVENANT DE TRANSFERT – LOTISSEMENT TY SCOUL Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Par délibération n° 2007-21 en date du 11 octobre 2007, le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à...

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REMBOURSEMENT D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) : KERIDREUX

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 août 2012 REMBOURSEMENT D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre du PUP mis en place le 30 juin 2010 (délibération n° 2010-88) pour l’aménagement...

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SCHEMA D’AMENAGEMENT RUE POUL AR VEN DERO

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CONSEIL MUNICIPAL DU 1 octobre 2012 SCHEMA D’AMENAGEMENT RUE POUL AR VEN DERO Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un schéma d’aménagement est prévu pour la création de 7 lots rue Poul Ar Ven Dero.Le terrain est situé...

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REMBOURSEMENT D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) : Pays du Fruit

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 novembre 2012 REMBOURSEMENT D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre du PUP mis en place le 16/08/2010 (délibération n° 2010-102) pour l’aménagement...

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ADOPTION DU SCHEMA D’AMENAGEMENT DU SECTEUR DU MOGUER

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 COMPTE RENDU URBANISME ADOPTION DU SCHEMA D’AMENAGEMENT DU SECTEUR DU MOGUER Monsieur le Maire fait l’historique de ce dossier et fait savoir que dans le cadre d’une demande d’autorisation de lotir, un schéma d’aménagement...

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Conseil municipal du 24 mars 2000 : Lotissement du Moguer

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Par Kilien

Deux dossiers d’urbanisme sont ainsi soumis au Conseil. L’on demande aux élus d’entériner un projet immobilier au hameau du Moguer, à Sainte Marine. Il s’agirait de créer un lotissement de 10 ou 12 lots sur un terrain classé N.A.C. Un arrangement serait...

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