chasse

Interdiction des pièges à mâchoires

chasse, machoires, piégeage, pieges

Par Kilien

Ce que dit la loi... Atteintes involontaires à la vie d’un animal Art. R.655-1 du code pénal : Le fait par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou les règlements,...

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ORGFH : L'activité de la chasse en Bretagne

activite, bretagne, chasse, faune, orgfh

Par Kilien

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GESTION CYNEGETIQUE : Conservatoire du Littoral Combrit

chasse, combrit, conservatoire, kermor, littoral, polder, roscouré

Par Kilien

Le Conservatoire du Littoral détenteur du droit de chasse sur les sites du Polder et du bois de Roscouré a présenté au SIVOM de Combrit-Ile-Tudy, gestionnaire de ces sites, et à la société de chasse locale les « Courlis », les nouvelles règles concernant...

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Lots de chasse et réserves de chasse sur le DPM

chasse, domaine, dpm, maritime, mer

Par Kilien

D'après "Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage" : http://carmen.carmencarto.fr/38/dpm.map Le domaine public maritime (DPM) constitue une partie de la frange riveraine de la mer ; il repose sur l'appropriation par l'Etat de la zone marine...

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