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PLU : Inventaire des bâtiments de caractère

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Par Kilien

Si le Plan d’Occupation des Sols de 1982 en vigueur à ce jour autorise la rénovation des bâtiments préservés pour l’essentiel, soit deux pignons conservés, le Plan Local d’Urbanisme de 2008, annulé en décembre 2011, avait créé quelques difficultés sur...

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VALIDATION DES ZONES HUMIDES

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 VALIDATION DES ZONES HUMIDES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. L’inventaire des zones humides de la commune de Combrit a été réalisé en 2010/2011 par le Sivalodet . L’objectif de...

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PLU : Inventaire des zones humides effectives réalisé par le SIVALODET février 2012

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Par Kilien

PLU : Inventaire des zones humides effectives réalisé par le SIVALODET février 2012

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Par Kilien

Ci-dessous l'Inventaire des zones humides effectives réalisé par le SIVALODET. C'est un des documents importants annexé au PLU. C'est lui, entre autre, qui, par son absence, a fait annuler par le Tribunal Adminstratif de Rennes le "PLU 2008" de l'équipe...

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Inventaire des zones humides. La commune très concernée

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Par Kilien

Deux mois après le lancement de l'étude, le SivalOdet a rendu l'inventaire complémentaire, provisoire, des zones humides de la commune. Inventaire respectant l'arrêté d'octobre2009 qui intègre la nature des sols. Ce critère pénalise d'ailleurs la commune...

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Zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique - ZNIEFF -

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Par Kilien

ZNIEFF est le sigle qui désigne en France une zone naturelle d’intérêt écologique, faunistique et floristique . ZNIEFF de l'Oedet (extrait) L'inventaire des ZNIEFF est un programme d'inventaire naturaliste et scientifique lancé en 1982 par le ministère...

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Zones humides : inventaire complémentaire

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Par Kilien

Comme pour toutes les communes du SivalOdet, un inventaire complémentaire des zones humides a été réalisé, il est imposé par la modification de la réglementation qui, depuis 2008, ajoute aux critères botaniques, des critères liés à la nature du sol. Cet...

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