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Evaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne - Bilan et propositions

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Par Kilien

Evaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne - Bilan et propositions Yves BERGER, Josiane CONDE, Claire HUBERT, Pierre RATHOUIS (coordonnateur) et François ROUSSEL Type : Rapport/étude Date de parution...

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Plan de la commune : site de la mairie

combrit, commune, plan

Par Kilien

Autre plan de la commune au format Flash (non compatible iPad pour le moment): Cliquez pour afficher la page

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PLU : Inventaire des bâtiments de caractère

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Par Kilien

Si le Plan d’Occupation des Sols de 1982 en vigueur à ce jour autorise la rénovation des bâtiments préservés pour l’essentiel, soit deux pignons conservés, le Plan Local d’Urbanisme de 2008, annulé en décembre 2011, avait créé quelques difficultés sur...

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Plan Local d’Urbanisme : registre d’observations du public

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Par Kilien

Le Plan Local d’Urbanisme est actuellement en cours d’élaboration. Il est rappelé qu’un registre d’observations du public est ouvert en Mairie, au service de l’Urbanisme, depuis le 25 janvier 2012. Les personnes intéressées peuvent y consigner leurs...

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APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME Monsieur le Maire rappelle l’historique du dossier et remercie le cabinet MARCOU de son long engagement sur ce dossier.Il demande aux Conseillers concernés de quitter...

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PLU 2014 / Bocage / Code de l'urbanisme : Article L130-1, Article L146-6 et Article L123-1-5

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Par Kilien

Article L130-1 Les plans locaux d'urbanisme peuvent classer comme espaces boisés, les bois, forêts, parcs à conserver, à protéger ou à créer, qu'ils relèvent ou non du régime forestier, enclos ou non, attenant ou non à des habitations. Ce classement peut...

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Lancement du plan de rénovation énergétique de l'habitat

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Par Kilien

Sur toute la France pour informer le particulier : un N° AZUR unique 0810 140 240, un site internet dédié renovation-info-service.gouv.fr Jeudi 19 septembre, le Premier ministre Jean-Marc Ayrault, accompagné par Cécile Duflot, ministre de l’Égalité des...

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Plan de Prévention des Risques : Rapport de présentation 1997

1997, plan, ppr, presentation, prevention, rapport, risques

Par Kilien

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RÉUNION PUBLIQUE PLU

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Par Kilien

RÉUNION PUBLIQUE Une réunion publique relative au PADD (Plan d’aménagement et de développement durable) dans le cadre du PLU (plan local d’urbanisme) aura lieu le Vendredi 24 mai 2013 à l’espace sportif de Croas Ver à 18h30. Pour info : SCOT-OC : Le Projet...

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Combrit - Plan du zonage réglementaire

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Par Kilien

Combrit - Plan du zonage réglementaire - format : PDF - 0,52 Mb Télécharger « Plan%20du%20zonage%20r%C3%A9glementaire.pdf »

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