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CESSION GRATUITE A LA COMMUNE DES ESPACES VERTS APPARTENANT A L’OPAC RUE DE L’OCEAN

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Par Kilien

CESSION GRATUITE A LA COMMUNE DES ESPACES VERTS APPARTENANT A L’OPAC RUE DE L’OCEAN CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2013 Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 22/11/2012, l’OPAC souhaite l’intégration...

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AMENAGEMENT DE LA RUE DE MORTEMART

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 août 2013 AMENAGEMENT DE LA RUE DE MORTEMART Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. La rue de Mortemart est programmée dans le cadre de la réhabilitation et de la sécurisation de la voirie de la commune...

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 octobre 2013 : DECISIONS DU MAIRE Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de la capitainerie Cabinet Paul RUELLAND pour un montant HT de 12 000 € Mission de maîtrise d’oeuvre pour l’amélioration de la voirie rue de...

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CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE L’IMPASSE ROBERT MICHEAU VERNEZ

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE L’IMPASSE ROBERT MICHEAU VERNEZ Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Madame Denise ARDILOUZE, domiciliée allée du...

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ACQUISITION DES PARCELLES AM 82 ET 83 QUAI JACQUES DE THEZAC

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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 ACQUISITION DES PARCELLES AM 82 ET 83 QUAI JACQUES DE THEZAC Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier en date du 21/11/2013, Maître GASCHIGNARD, Notaire en la commune...

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CESSION ET INTEGRATION DE VOIRIE A LA COMMUNE DU LOTISSEMENT OPAC A TY SCOUL

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 CESSION DE VOIRIE A LA COMMUNE DU LOTISSEMENT OPAC A TY SCOUL Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 19 septembre 2013, l’OPAC de Quimper Cornouaille souhaite céder...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 : DECISIONS DU MAIRE

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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 : DECISIONS DU MAIRE o Réhabilitation des sanitaires de Toul Ar Marc’h, missions de coordination sécurité chantier, protection de la santé et contrôle technique BUREAU VERITAS pour un montant HT de 2 370.00 € o Maîtrise...

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CONVENTION POUR LA REALISATION DU RESEAU BASSE TENSION ENTRE L’OPAC ET LA COMMUNE

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CONSEIL MUNICIPAL DU 25 janvier 2012 CONVENTION POUR LA REALISATION DU RESEAU BASSE TENSION ENTRE L’OPAC ET LA COMMUNE Monsieur Jacques Beaufils, adjoint au Maire, chargé des finances, présente le dossier. Le montant de la participation demandée par le...

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PUP HAMEAU DE KERIDREUX

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 février 2012 PUP HAMEAU DE KERIDREUX Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Une demande de permis d’aménager présentée par le Cabinet LE DOARE de PONT-L’ABBE pour la SARL DOMOTERRE Ŕ 3 rue Pitre...

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OPAC – GARANTIE D’EMPRUNT POUR LES 2 PAVILLONS RUE DES BERGERONNETTES

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 février 2012 OPAC – GARANTIE D’EMPRUNT POUR LES 2 PAVILLONS RUE DES BERGERONNETTES Pour financer l’opération de 2 pavillons en location-accession rue des Bergeronnettes à Combrit, l’OPAC de Quimper contracte auprès de la Caisse...

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