CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janvier 2013 REHABILITATION DE LA RUE DU STADE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Dans le cadre de l’aménagement de la voirie et de la mise aux normes « accessibilité PMR », le cabinet Le Doaré a...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janvier 2013 ANNULATION DU PUP RUE DE MORTEMART Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. En raison de la modification du projet de lotissement sur le terrain cadastré section BI n° 26 rue de Mortemart...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janvier 2013 DENOMINATION DE RUES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Suite à la demande des riverains, il est demandé au Conseil Municipal de voter la dénomination suivante pour l’impasse...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janvier 2013 EFFACEMENT DE RESEAUX RUE MARCEL SCUILLER ET RUE KERDUAL Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet 2013 de mise en souterrain des réseaux aériens basse tension, éclairage public et télécommunication...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 février 2013 AVENANT DE TRANSFERT POUR LA RUE DU PHARE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Par délibération n° 2012-105, en date du 1er octobre 2012, le Conseil Municipal a autorisé le Maire à signer...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 février 2013 TRAVAUX RUE DU STADE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Cette délibération abroge et remplace la délibération n° 2013-06 en date du 23 janvier 2013. Dans le cadre de la réhabilitation...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 février 2013 : DECISIONS DU MAIRE Empierrement du terrain de pétanque Entreprise LE PAPE pour un montant HT de 13 246.00 € Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement d’un trottoir rue de Mortemart Cabinet Le Doaré pour un montant HT...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 DENOMINATION DE RUES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Après avis favorable de la commission d’urbanisme du 14 mars 2013, il est proposé au Conseil Municipal d’approuver la dénomination...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 : DECISIONS DU MAIRE Travaux d’aménagement d’un giratoire au Pays du Fruit Entreprise LE PAPE pour un montant HT de 77 460.65 €Audience pour contentieux (affaire Jaouen) Honoraires Me COUWEZ pour un montant TTC de 100...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2013 DENOMINATION DE RUES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Après avis favorable de la commission d’urbanisme du 19 juin 2013, le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à...
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