CONSEIL MUNICIPAL DU 29 février 2012 EFFACEMENT DE RESEAU RUE DU PHARE Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet de mise en souterrain des réseaux aériens basse tension, éclairage public et télécommunication « rue du Phare » à Combrit....
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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 février 2012 : DECISIONS DU MAIRE o Mission de maîtrise d’oeuvre pour l’amélioration de la voirie rue du Phare et Quai Jacques de Thezac Cabinet Le Doaré, pour un montant HT de 7 605.00 € (soit 4% de l’enveloppe prévisionnelle...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 FONDS DE CONCOURS 2010 POUR LES TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Le Trésor Public sollicite la commune afin qu’elle délibère sur le fonds de concours 2010 pour...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre de la contestation du CU n° 0290371200004 (parcelles AR102 et AR 101) 17 rue de l’Estuaire, et afin...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre de la contestation du CU n° 0290371200004 (parcelles AR102 et AR 101) 17 rue de l’Estuaire, et afin...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 DENOMINATION DE LA CONTINUITE DE LA RUE PENN UHEL Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par délibération n° 2004-135, les voies du lotissement résidence de Kerhuel ont été dénommées...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 APPROBATION DU PROJET D’AMENAGEMENT RUE DU PHARE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Par décision n° 2012-02 en date du 27 janvier 2012 et après avis de la commission MAPA, le cabinet Le...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 1 octobre 2012 e 2012
Lire la suiteCONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2011 MARCHES DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET DE SECURISATION DE LA RUEMARCEL SCUILLER Monsieur le Maire présente le dossier.Par décision n° 2010-20 le cabinet Le Doaré a été chargé de la maîtrise d’oeuvre du réaménagement de...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 COMPTE RENDU URBANISME ADOPTION DU SCHEMA D’AMENAGEMENT DU SECTEUR DU MOGUER Monsieur le Maire fait l’historique de ce dossier et fait savoir que dans le cadre d’une demande d’autorisation de lotir, un schéma d’aménagement...
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