zone

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2010 COMPTE RENDU

conseil, d’un, modification, plu, zone

Par Kilien

Etaient présents : DUPRE Jean-Claude, BATARD Marie-Claude, BEAUFILS Jacques,BERNARD Emmanuel, DANIEL Sabine, DILOSQUER Marcel, JAVRY Roselyne, LASCHKARJean-Louis, LE DRAOULEC Michelle, LE GALL Michèle, LE GOÏC Françoise, LOUSSOUARNChristian, MELANGE Catherine,...

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ACTUALISATION DE L ’INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES

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Par Kilien

La Loi nous contraint à intégrer à nos documents d’urbanisme (PLU) l’inventaire des zones humides de notre commune avant la fin de l’année. Cet inventaire a été réalisé fin 2007 par le SivalOdet. En juin 2008, la réglementation définissant les zones humides...

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Zone règementaire de sismicité Finistère

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Par Kilien