modification

PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE

GEOLITT, Kergroas, Lannou, local, modification, Moguer, plu, POS, urbanisme, zone

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE Vu le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L. 213-13 et R. 123-19 et L. 300-2 ;Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 21 février 2008 ayant...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2010 : COMPTE RENDUPLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE

2010, combrit, conseil, modification, plu, zone

Par Kilien

PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE Vu le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L. 213-13 et R. 123-19 et L. 300-2 ;Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 21 février 2008 ayant approuvé le Plan Local d’Urbanisme ; Monsieur...

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2012 - Ordonnance n°2012-11 du 5 janvier 2012

disposition, mise, modification, procedure, revision

Par Kilien

« L’ordonnance n°2012-11 du 5 janvier 2012 portant clarification et simplification des procédures d’élaboration, de modification et de révision des documents d’urbanisme a été prise en application de l’article 25 de la loi « Grenelle II » qui habilite...

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2003 - Loi "Urbanisme et habitat"

article, habitat, loi, modification, perimetre, scot, urbanisme

Par Kilien

La loi UH complète la loi SRU en introduisant un ensemble de mesures d’assouplissement Les extraits de la loi relatifs aux SCoT Article 3 : Modification de la règle de l’urbanisation limitée en l’absence de SCoT Article 4 : Prise en compte des périmètres...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2010 COMPTE RENDU

boues, combrit, conseil, corroac h, dragage, d’un, maire, marine, modification, municipal, plu, sainte

Par Kilien

Etaient présents : DUPRE Jean-Claude, BATARD Marie-Claude, BEAUFILS Jacques, BERNARD Emmanuel, DANIEL Sabine, DILOSQUER Marcel, JAVRY Roselyne, LASCHKAR Jean-Louis, LE DRAOULEC Michelle, LE GALL Michèle, LE GOÏC Françoise, LOUSSOUARN Christian, MELANGE...

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Arrêté : Enquête publique sur le projet de modification du PLU

arrete, enquete, modification, projet, publique

Par Kilien

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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2010 COMPTE RENDU

conseil, d’un, modification, plu, zone

Par Kilien

Etaient présents : DUPRE Jean-Claude, BATARD Marie-Claude, BEAUFILS Jacques,BERNARD Emmanuel, DANIEL Sabine, DILOSQUER Marcel, JAVRY Roselyne, LASCHKARJean-Louis, LE DRAOULEC Michelle, LE GALL Michèle, LE GOÏC Françoise, LOUSSOUARNChristian, MELANGE Catherine,...

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