2006

L'eau en Bretagne : Bilan 2006

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Par Kilien

L’année 2006 est caractérisée par une pluviométrie voisine de la moyenne après une série de trois années contrastées et inférieures à la normale. Les débits des rivières ont été relativement soutenus pendant l’étiage, seul le département d’Ille-et-Vilaine...

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Natura 2000 : La protection des oiseaux prend son envol

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Par Kilien

Si la rivière de Pont-l'Abbé et l'anse de Combrit ont été classées zone Natura 2000 dès 2006, le dossier était resté au point mort. Il va être relancé en 2010, grâce au recrutement d'un chargé de mission. Mars2006, l'estuaire de la rivière de Pont-l'Abbé,...

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2006 - Loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et milieux aquatiques

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Par Kilien

Loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et milieux aquatiques Cette loi : apporte deux avancées conceptuelles majeures à la législation française : le droit à l’eau pour tous, la prise en compte des adaptations nécessaires au changement climatique, rénove l’organisation...

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2000 - Directive du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau

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Par Kilien

Directive du 23 octobre 2000 (format pdf - 477.9 ko - 07/09/2006) établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau Cette directive définit un cadre communautaire et général pour la protection des eaux superficielles, côtières...

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2000 - loi "solidarité et renouvellement urbain"

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Par Kilien

Loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain (loi SRU) La loi SRU relance la planification stratégique dans une logique de développement durable des territoires Les extraits de la loi relatifs aux SCoT Article 3 : Objectifs,...

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Natura 2000. La protection des oiseaux prend son envol

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Par Kilien

Si la rivière de Pont-l'Abbé et l'anse de Combrit ont été classées zone Natura 2000 dès 2006, le dossier était resté au point mort. Il va être relancé en 2010, grâce au recrutement d'un chargé de mission. Le périmètre prend en compte essentiellement le...

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Arrêté du 8 septembre 2006 : autorisation de construction station d'épuration de Combrit

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Par Kilien

Le 14 décembre 2012 JORF n°219 du 21 septembre 2006 Texte n°39 ARRETE Arrêté du 8 septembre 2006 portant autorisation exceptionnelle de construction d’une station d’épuration d’eaux usées avec rejet en mer dans la commune de Combrit (Finistère) NOR: DEVD0650486A...

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Arrêté du 07 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Rivières de Pont-l'Abbé et de l'Odet

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Par Kilien

10 mars 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 58 sur 200. .Décrets, arrêtés, circulairesTEXTES GÉNÉRAUXMINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLEArrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000rivières de Pont-l’Abbé...

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